2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
13
Permis d'aménager
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Saint-Girons.
COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 09190 à Saint-Lizier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES compte 16 autorisations recensées sur la période 14/05/2018 - 27/05/2026, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 14/05/2018 - 27/05/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Saint-Girons. Ce type représente 81 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Nationale, Prat-Bonrepaux (09160) | PC Locaux | 0D1086, 0D1167 | 1 172 m² | 429 m² | 2018/05/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 10/12/2018 - 20/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Girons. Ce type représente 19 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cabane Et Cazalas De Dela, Cescau (09800) | PA | 0A1684, 0A1685 | 3 202 m² | 2024/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av D'aulot, Saint-Girons (09200) | PA | 0B1094, 0B1095 | 1 737 m² | 2019/04/26 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av D'aulot, Saint-Girons (09200) | PA | 0B1095 | 1 647 m² | 2018/12/10 |
9 communes - 1 département - 1 région
Saint-Girons
6 autorisations
Prat-Bonrepaux
2 autorisations
Seix
2 autorisations
Bethmale
1 autorisation
Cescau
1 autorisation
La Bastide-de-Sérou
1 autorisation
Oust
1 autorisation
Sainte-Croix-Volvestre
1 autorisation
Ustou
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
