Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mirande.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 32300 à Mirande.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE compte 9
autorisations recensées
sur la période 30/05/2013 - 01/10/2025,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
30/05/2013 - 01/10/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
8 autorisations sur la période 30/05/2013 - 01/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Mirande. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.