CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200023620 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2010

Infos clés

Siège

Gers (32)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement L'Isle-Jourdain.

Profil et organisation

CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 32600 à L'Isle-Jourdain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

Activité d’urbanisme de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE compte 10 autorisations recensées sur la période 08/09/2014 - 18/06/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

08/09/2014 - 18/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

8 autorisations sur la période 08/10/2014 - 18/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à L'Isle-Jourdain. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Bis Boulevard Des Poumadères, L'Isle-Jourdain (32600) PC Locaux BO498, BO497 4 173 m² 110 m² 2026/06/18

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Calvaire (Rd39), Monferran-Savès (32490) PC Locaux B224, B825 39 952 m² 406 m² 2023/08/25

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 246 Dite De Rozes La Fontaine, L'Isle-Jourdain (32600) PC Locaux BL398, BL396 13 326 m² 75 m² 2015/07/20

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Village, Lias (32600) PC Locaux B997 4 775 m² 162 m² 2014/10/08

Permis d'aménager de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

2 autorisations sur la période 08/09/2014 - 11/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à L'Isle-Jourdain. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis d'aménager en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Au Roulage, Pujaudran (32600) PA BK16P, BK15P — 2014/09/08

Répartition géographique des autorisations de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

Demandeurs comparables à CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

Sources des informations sur CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE ?
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE ?
Le profil de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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