CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement L'Isle-Jourdain.
Profil et organisation
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 32600 à L'ISLE-JOURDAIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
Activité d’urbanisme de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE compte 10 autorisations recensées sur la période 08/09/2014 - 18/06/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
8 autorisations sur la période 08/10/2014 - 18/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à L'Isle-Jourdain. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Bis Boulevard Des Poumadères, L'Isle-Jourdain (32600) | PC Locaux | BO498, BO497 | 4 173 m² | 110 m² | 2026/06/18 |
| 1 Bis Bd Des Poumaderes, L'Isle-Jourdain (32600) | PC Locaux | BM393, BM396 | 1 598 m² | 120 m² | 2024/09/27 |
| Route Du Calvaire (Rd39), Monferran-Savès (32490) | PC Locaux | B224, B825 | 40 072 m² | 128 m² | 2024/07/09 |
| Route Du Calvaire (Rd39), Monferran-Savès (32490) | PC Locaux | B224, B825 | 39 952 m² | 406 m² | 2023/08/25 |
| Av Du 19 Mars 1962, Fontenilles (31470) | PC Locaux | E424 | 2 911 m² | 453 m² | 2022/08/04 |
| 13 Av Avenue Du 19 Mars 1962, Fontenilles (31470) | PC Locaux | E416, E840 | 1 683 m² | 200 m² | 2022/06/03 |
| Rd 246 Dite De Rozes La Fontaine, L'Isle-Jourdain (32600) | PC Locaux | BL398, BL396 | 13 326 m² | 75 m² | 2015/07/20 |
| Au Village, Lias (32600) | PC Locaux | B997 | 4 775 m² | 162 m² | 2014/10/08 |
Permis d'aménager de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
2 autorisations sur la période 08/09/2014 - 11/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à L'Isle-Jourdain. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""Chantepleure"", L'Isle-Jourdain (32600) | PA | CO207, CO22 | 136 563 m² | 2022/04/11 |
| Au Roulage, Pujaudran (32600) | PA | BK16P, BK15P | — | 2014/09/08 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
5 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
L'Isle-Jourdain
4 autorisations
Fontenilles
2 autorisations
Monferran-Savès
2 autorisations
Lias
1 autorisation
Pujaudran
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.