Présentation détaillée de CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. est associé à 30 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 16 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 9 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Chambéry.
Profil et organisation
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 73000 à Chambéry.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
16/02/1957
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
Activité d’urbanisme de CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. compte 30
autorisations recensées
sur la période 09/04/2013 - 05/06/2024,
dans 9
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO., permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
30
Période couverte
09/04/2013 - 05/06/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
9 communes
Évolution annuelle des autorisations de CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
1
0 %
0
0
1
2022
1
-50,0 %
1
0
0
2021
2
0 %
2
0
0
2020
2
0 %
0
1
1
2018
2
+100,0 %
2
0
0
2017
1
-50,0 %
1
0
0
2016
2
-66,7 %
0
0
2
2015
6
-14,3 %
3
3
0
2014
7
+16,7 %
4
0
3
2013
6
-
3
1
2
Permis de construire et DP de CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
16 autorisations sur la période 10/06/2013 - 09/08/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Chambéry. Ce type représente 53 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
5 autorisations sur la période 27/07/2013 - 28/08/2020, réparties dans 4 communes, principalement à La Ravoire. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
9 autorisations sur la période 09/04/2013 - 05/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Chambéry. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. ?
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. est associé à 30 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. ?
Le profil de CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.