CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200072304 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

5

Présentation détaillée de CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Enchastrayes.

Profil et organisation

CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04400 à BARCELONNETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CC VUSP
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Activité d’urbanisme de CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON compte 15 autorisations recensées sur la période 18/05/2017 - 15/12/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

18/05/2017 - 15/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

10 autorisations sur la période 18/05/2017 - 15/12/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Barcelonnette. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cd 900 Dechetterie De Plan La Croix, Faucon-de-Barcelonnette (04400) PC Locaux A249 34 430 m² 109 m² 2025/12/15
9 Avenue De Nice, Barcelonnette (04400) PC Locaux AD528 1 641 m² 542 m² 2024/10/31
D900 Roche Courbe, Méolans-Revel (04340) PC Locaux Y574, Y579 43 387 m² 70 m² 2023/08/01
Les Graves Du Riou Bourdou, Saint-Pons (04400) DP Locaux 0B1140, 0B1245 5 519 m² 20 m² 2022/05/19
Rue De Menil Sur Belvitte 11E Bca, Barcelonnette (04400) PC Locaux AB150 50 942 m² 799 m² 2019/03/19
Les Faysses - Meyronnes, Val d'Oronaye (04530) DP Locaux 0B749, 0B841 5 774 m² 16 m² 2018/11/08
Pra Lhabre, Enchastrayes (04400) DP Locaux 0E1014 18 m² 2018/10/04
Za Saint Pons, Saint-Pons (04400) PC Locaux 0B1103 3 970 m² 137 m² 2018/01/26
Pres Lavaux, Ubaye-Serre-Ponçon (04340) DP Locaux ZN71, ZN70 14 900 m² 16 m² 2017/07/07
Super Sauze, Enchastrayes (04400) DP Locaux XXXXXX 18 m² 2017/05/18

Permis d'aménager de CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

5 autorisations sur la période 30/09/2021 - 11/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Enchastrayes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Telesiege Du Sauze, Enchastrayes (04400) PA CFTABL 2025/12/11
Adresse Non Renseignée, Enchastrayes (04400) PA E83, E499 2025/07/08
Front De Heige Du Super Sa, Enchastrayes (04400) PA 0E545, 0E523 2024/12/20
Torrent Du Riou Bourdoux, Saint-Pons (04400) PA 0B1330, 0B479 2021/10/08
Vallon Du Laverq Chastel Et Sarce, Méolans-Revel (04340) PA 0W16, 0W77 2021/09/30

Répartition géographique des autorisations de CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Demandeurs comparables à CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Sources des informations sur CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON ?
CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON ?
Le profil de CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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