CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200071025 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Reillanne.

Profil et organisation

CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04300 à Mane.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

Activité d’urbanisme de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON compte 11 autorisations recensées sur la période 01/05/2019 - 09/05/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

01/05/2019 - 09/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

10 autorisations sur la période 01/05/2019 - 09/05/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Reillanne. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Lavoir, Reillanne (04110) PC Locaux 0F868 68 m² 50 m² 2025/05/09

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Remparts, Saint-Michel-l'Observatoire (04870) PC Locaux 0D717, 0D715 1 509 m² 568 m² 2020/11/13

Permis d'aménager de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

1 autorisation sur la période 03/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Dauphin. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemi De Biaboux, Dauphin (04300) PA ZA22 19 140 m² 2023/04/03

Répartition géographique des autorisations de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

Demandeurs comparables à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

Sources des informations sur CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON ?
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON ?
Le profil de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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