CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Reillanne.
Profil et organisation
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04300 à MANE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
Activité d’urbanisme de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON compte 11 autorisations recensées sur la période 01/05/2019 - 09/05/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
10 autorisations sur la période 01/05/2019 - 09/05/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Reillanne. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Lavoir, Reillanne (04110) | PC Locaux | 0F868 | 68 m² | 50 m² | 2025/05/09 |
| La Place, Reillanne (04110) | PC Logement | 0F223 | 47 m² | 54 m² | 2023/12/07 |
| Le Village, Simiane-la-Rotonde (04150) | DP Locaux | 0I354 | 85 m² | 54 m² | 2023/05/02 |
| Le Village, Saint-Martin-les-Eaux (04300) | PC Mixte | D468, D469 | — | 315 m² | 2023/03/07 |
| Le Village, Simiane-la-Rotonde (04150) | DP Locaux | I354 | — | 54 m² | 2022/12/10 |
| Cour D Argenlieu, Reillanne (04110) | PC Locaux | 0F142 | — | 65 m² | 2022/06/12 |
| Le Plus Bas Serre, Banon (04150) | PC Locaux | 0E1099 | 36 520 m² | 292 m² | 2022/01/08 |
| Rue Des Remparts, Saint-Michel-l'Observatoire (04870) | PC Locaux | 0D717, 0D715 | 1 509 m² | 568 m² | 2020/11/13 |
| Le Plus Bas Serre, Banon (04150) | PC Locaux | 0E704 | 593 m² | 47 m² | 2019/09/26 |
| Plateau Du Moulin A Vent, Saint-Michel-l'Observatoire (04870) | PC Locaux | 0B363, 0B371 | 8 920 m² | 316 m² | 2019/05/01 |
Permis d'aménager de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
1 autorisation sur la période 03/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Dauphin. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi De Biaboux, Dauphin (04300) | PA | ZA22 | 19 140 m² | 2023/04/03 |
Répartition géographique des autorisations de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Reillanne
3 autorisations
Banon
2 autorisations
Saint-Michel-l'Observatoire
2 autorisations
Simiane-la-Rotonde
2 autorisations
Dauphin
1 autorisation
Saint-Martin-les-Eaux
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.