Présentation détaillée de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Reillanne.
Profil et organisation
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04300 à Mane.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
Activité d’urbanisme de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON compte 11
autorisations recensées
sur la période 01/05/2019 - 09/05/2025,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
11
Période couverte
01/05/2019 - 09/05/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Permis de construire et DP de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
10 autorisations sur la période 01/05/2019 - 09/05/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Reillanne. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON ?
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON ?
Le profil de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.