Présentation détaillée de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 17 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Barrême.
Profil et organisation
CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04170 à Saint-André-les-Alpes.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
Activité d’urbanisme de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE compte 20
autorisations recensées
sur la période 18/01/2017 - 22/10/2025,
dans 14
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
20
Période couverte
18/01/2017 - 22/10/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
14 communes
Évolution annuelle des autorisations de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE apparaît dans les données sur 7 années distinctes. L’année la plus représentée est 2023 avec 8 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
5
+400,0 %
4
1
0
2024
1
-87,5 %
1
0
0
2023
8
+300,0 %
7
1
0
2022
2
0 %
2
0
0
2020
2
+100,0 %
1
1
0
2019
1
0 %
1
0
0
2017
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
17 autorisations sur la période 18/01/2017 - 22/10/2025, réparties dans 11 communes, principalement à Barrême. Ce type représente 85 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
3 autorisations sur la période 24/04/2020 - 02/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Clumanc. Ce type représente 15 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE ?
CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE ?
Le profil de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE concernent 14 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.