2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
19
Permis de construire et DP
15
Permis d'aménager
4
CC VAL DE SAONE CENTRE est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Montmerle-sur-Saône.
CC VAL DE SAONE CENTRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01090 à Montceaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC VAL DE SAONE CENTRE compte 19 autorisations recensées sur la période 29/09/2016 - 19/06/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC VAL DE SAONE CENTRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 29/09/2016 - 19/06/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Montmerle-sur-Saône. Ce type représente 79 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VAL DE SAONE CENTRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Montceaux (01090) | PC Locaux | — | — | 1 400 m² | 2016/12/20 |
| Adresse Non Renseignée, Montmerle-sur-Saône (01090) | PC Locaux | — | — | 1 376 m² | 2016/09/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 27/07/2017 - 18/12/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Montmerle-sur-Saône. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| En Bussiere, Saint-Didier-sur-Chalaronne (01140) | PA | ZV263, ZV152 | 12 634 m² | 2023/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Peleux - Visionis 5, Montmerle-sur-Saône (01090) | PA | AB186, AB196 | 11 339 m² | 2022/03/17 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Guéreins (01090) | PA | — | — | 2017/08/07 |
| Adresse Non Renseignée, Montmerle-sur-Saône (01090) | PA | — | — | 2017/07/27 |
6 communes - 1 département - 1 région
Montmerle-sur-Saône
7 autorisations
Guéreins
4 autorisations
Montceaux
4 autorisations
Saint-André-de-Bâgé
2 autorisations
Genouilleux
1 autorisation
Saint-Didier-sur-Chalaronne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
