2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CC MONTMERLE 3 RIVIERES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Guéreins.
CC MONTMERLE 3 RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01090 à Montceaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC MONTMERLE 3 RIVIERES compte 5 autorisations recensées sur la période 07/05/2013 - 07/07/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MONTMERLE 3 RIVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 07/05/2013 - 07/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Guéreins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MONTMERLE 3 RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ravet, Peyzieux-sur-Saône (01140) | DP Locaux | 0A483 | 7 390 m² | 34 m² | 2023/07/07 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 557 Rue Du Centre, Guéreins (01090) | PC Locaux | 0C1835, 0C1832 | 1 535 m² | 44 m² | 2019/11/18 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Guéreins (01090) | PC Locaux | — | — | 761 m² | 2014/10/26 |
| 166 Rte De Francheleins Grand Rivolet, Montceaux (01090) | PC Locaux | E596, E907 | 7 037 m² | 592 m² | 2014/03/14 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 166 Rte De Francheleins Parc Visiosport-Le Gd. Rivolet, Montceaux (01090) | PC Locaux | E785 | 63 670 m² | 100 m² | 2013/05/07 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
