CC MONTMERLE 3 RIVIERES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de CC MONTMERLE 3 RIVIERES
CC MONTMERLE 3 RIVIERES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Guéreins.
Profil et organisation
CC MONTMERLE 3 RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01090 à MONTCEAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC MONTMERLE 3 RIVIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/12/1994
Siège social
Permis de construire et DP de CC MONTMERLE 3 RIVIERES
Activité d’urbanisme de CC MONTMERLE 3 RIVIERES
CC MONTMERLE 3 RIVIERES compte 5 autorisations recensées sur la période 07/05/2013 - 07/07/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MONTMERLE 3 RIVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC MONTMERLE 3 RIVIERES
5 autorisations sur la période 07/05/2013 - 07/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Guéreins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MONTMERLE 3 RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ravet, Peyzieux-sur-Saône (01140) | DP Locaux | 0A483 | 7 390 m² | 34 m² | 2023/07/07 |
| 557 Rue Du Centre, Guéreins (01090) | PC Locaux | 0C1835, 0C1832 | 1 535 m² | 44 m² | 2019/11/18 |
| Adresse Non Renseignée, Guéreins (01090) | PC Locaux | — | — | 761 m² | 2014/10/26 |
| 166 Rte De Francheleins Grand Rivolet, Montceaux (01090) | PC Locaux | E596, E907 | 7 037 m² | 592 m² | 2014/03/14 |
| 166 Rte De Francheleins Parc Visiosport-Le Gd. Rivolet, Montceaux (01090) | PC Locaux | E785 | 63 670 m² | 100 m² | 2013/05/07 |
Répartition géographique des autorisations de CC MONTMERLE 3 RIVIERES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC MONTMERLE 3 RIVIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC MONTMERLE 3 RIVIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.