CC MEUSE ROGNON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200069664 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

8

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC MEUSE ROGNON

CC MEUSE ROGNON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Andelot-Blancheville.

Profil et organisation

CC MEUSE ROGNON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 52150 à ILLOUD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC MEUSE ROGNON
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC MEUSE ROGNON

Activité d’urbanisme de CC MEUSE ROGNON

CC MEUSE ROGNON compte 9 autorisations recensées sur la période 09/02/2018 - 11/04/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC MEUSE ROGNON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

09/02/2018 - 11/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CC MEUSE ROGNON

8 autorisations sur la période 09/02/2018 - 11/04/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Andelot-Blancheville. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MEUSE ROGNON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
49Bis Rue Du Faubourg De France, Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon (52150) PC Locaux AC237 1 310 m² 158 m² 2025/04/11
Route Departementale 16, Illoud (52150) PC Locaux 0A1134, 0A1132 1 849 m² 295 m² 2023/10/26
20 Rue De La Buxiere, Andelot-Blancheville (52700) PC Locaux AD64, AD66 806 m² 113 m² 2022/11/10
55 Rue D Division Leclerc, Andelot-Blancheville (52700) PC Locaux AC49 865 m² 188 m² 2020/10/05
4 Rue Jules Ferry, Rimaucourt (52700) PC Locaux AC42, AC39 6 915 m² 26 m² 2020/06/25
12 Rue Du Caducee, Breuvannes-en-Bassigny (52240) PC Locaux ZE221 1 610 m² 189 m² 2019/03/04
10 Rue Du Moulin, Harréville-les-Chanteurs (52150) DP Locaux AD344 20 m² 2018/08/06
Rte De Chalvraines, Illoud (52150) PC Locaux A264 5 137 m² 338 m² 2018/02/09

Permis de démolir de CC MEUSE ROGNON

1 autorisation sur la période 14/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rimaucourt. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 Rue Jules Ferry, Rimaucourt (52700) PD AC39, AC40 2 230 m² 2022/06/14

Répartition géographique des autorisations de CC MEUSE ROGNON

Demandeurs comparables à CC MEUSE ROGNON

Sources des informations sur CC MEUSE ROGNON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC MEUSE ROGNON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC MEUSE ROGNON ?
CC MEUSE ROGNON est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC MEUSE ROGNON ?
Le profil de CC MEUSE ROGNON recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC MEUSE ROGNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC MEUSE ROGNON concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC MEUSE ROGNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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