Présentation détaillée de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Arc-en-Barrois.
Profil et organisation
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 52000 à Chaumont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 compte 8
autorisations recensées
sur la période 17/11/2016 - 09/01/2026,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
17/11/2016 - 09/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52
8 autorisations sur la période 17/11/2016 - 09/01/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Arc-en-Barrois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 ?
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 ?
Le profil de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.