Présentation détaillée de CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU est associé à 29 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 17 permis de construire et DP, 11 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Les Hauts-d'Anjou.
Profil et organisation
CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49220 au Lion-d'Angers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
250-499 salariés
Siège social
Publicité
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
Activité d’urbanisme de CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU compte 29
autorisations recensées
sur la période 12/07/2017 - 10/04/2026,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
29
Période couverte
12/07/2017 - 10/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Évolution annuelle des autorisations de CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2019 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-50,0 %
0
1
0
2025
2
0 %
2
0
0
2024
2
-33,3 %
1
1
0
2023
3
0 %
1
1
1
2022
3
+200,0 %
3
0
0
2021
1
-66,7 %
1
0
0
2020
3
-57,1 %
1
2
0
2019
7
+250,0 %
4
3
0
2018
2
-60,0 %
1
1
0
2017
5
-
3
2
0
Permis de construire et DP de CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
17 autorisations sur la période 12/07/2017 - 04/12/2025, réparties dans 6 communes, principalement aux Hauts-d'Anjou. Ce type représente 59 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU dans le dataset PC de Sitadel.
11 autorisations sur la période 02/08/2017 - 10/04/2026, réparties dans 5 communes, principalement au Lion-d'Angers. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
1 autorisation sur la période 04/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Hauts-d'Anjou. Ce type représente 3 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU ?
CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU est associé à 29 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU ?
Le profil de CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.