CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES
CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Pamiers.
Profil et organisation
CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 09100 à PAMIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES
Activité d’urbanisme de CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES
CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES compte 9 autorisations recensées sur la période 10/07/2020 - 19/03/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES
6 autorisations sur la période 16/03/2021 - 19/01/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Pamiers. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Bi Bd Delcasse, Pamiers (09100) | PC Locaux | I2856, I2857 | 4 666 m² | 758 m² | 2024/01/19 |
| Rue Emile Gaillard-Cazalas, Pamiers (09100) | DP Locaux | I2881, I3042 | 5 182 m² | 8 m² | 2023/01/25 |
| Route D'espagne Aire De Peries, Saverdun (09700) | PC Locaux | 0E2566, 0E2567 | 49 327 m² | 90 m² | 2022/10/13 |
| Ch Du Stade, La Tour-du-Crieu (09100) | PC Locaux | AA22, AA460 | — | 562 m² | 2022/03/28 |
| 3 Promenade Des Maquisards, Pamiers (09100) | DP Locaux | K3083 | 432 m² | 123 m² | 2021/06/22 |
| Route D'espagne Aire De Perie, Saverdun (09700) | PC Locaux | AL15, 0E2569 | 39 791 m² | 42 m² | 2021/03/16 |
Permis d'aménager de CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES
3 autorisations sur la période 10/07/2020 - 19/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pamiers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Tremege, Pamiers (09100) | PA | YB126, YB201 | 214 865 m² | 2025/03/19 |
| Route Du Chasselas, Pamiers (09100) | PA | YB121, YB126 | 128 434 m² | 2023/03/29 |
| Lieu Dit Gabrielat, Pamiers (09100) | PA | YB8, YB10 | 171 082 m² | 2020/07/10 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.