Présentation détaillée de CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement La Gacilly.
Profil et organisation
CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56140 à Malestroit.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE compte 17
autorisations recensées
sur la période 22/06/2017 - 20/07/2026,
dans 9
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
17
Période couverte
22/06/2017 - 20/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
9 communes
Permis de construire et DP de CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
13 autorisations sur la période 22/06/2017 - 20/07/2026, réparties dans 7 communes, principalement à La Gacilly. Ce type représente 76 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
4 autorisations sur la période 16/07/2018 - 15/11/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Bohal. Ce type représente 24 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE ?
CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE ?
Le profil de CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.