2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
6
CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Charbonnières-les-Vieilles.
CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63410 à Manzat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE compte 14 autorisations recensées sur la période 02/07/2018 - 23/12/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 02/07/2018 - 23/12/2025, réparties dans 8 communes, principalement à Blot-l'Église. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Avenue De La Gare Cinema La Viouze, Les Ancizes-Comps (63770) | DP Locaux | AM17 | 3 640 m² | 16 m² | 2023/02/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 18/03/2019 - 17/07/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Charbonnières-les-Vieilles. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za De La Varenne, Combronde (63460) | PA | ZO313, ZO254 | 29 071 m² | 2025/07/17 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Picardie Za De La Varenne, Combronde (63460) | PA | YE49 | 9 589 m² | 2024/02/15 |
4 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Z.a. Des Volcans, Manzat (63410) | PA | XO45, XO50 | 199 479 m² | 2019/03/19 |
| Lieu- Les Heros Rd N_19 (Gour De Tazenat), Charbonnières-les-Vieilles (63410) | PA | 0G1031, 0G634 | 10 873 m² | 2019/03/18 |
| Lieu- Les Heros Rd N_19 (Gour De Tazenat), Charbonnières-les-Vieilles (63410) | PA | 0G635 | 4 810 m² | 2019/03/18 |
| Lieu- Les Heros Rd N_19 (Gour De Tazenat), Charbonnières-les-Vieilles (63410) | PA | 0G1075, YS104 | 796 m² | 2019/03/18 |
9 communes - 1 département - 1 région
Charbonnières-les-Vieilles
4 autorisations
Combronde
2 autorisations
Manzat
2 autorisations
Blot-l'Église
1 autorisation
Les Ancizes-Comps
1 autorisation
Montcel
1 autorisation
Pouzol
1 autorisation
Saint-Georges-de-Mons
1 autorisation
Yssac-la-Tourette
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
