CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200072098 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Total autorisations

14

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

6

Présentation détaillée de CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE

CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Charbonnières-les-Vieilles.

Profil et organisation

CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63410 à MANZAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE

Activité d’urbanisme de CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE

CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE compte 14 autorisations recensées sur la période 02/07/2018 - 23/12/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

02/07/2018 - 23/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE

8 autorisations sur la période 02/07/2018 - 23/12/2025, réparties dans 8 communes, principalement à Blot-l'Église. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De La Gare, Saint-Georges-de-Mons (63780) PC Locaux BE149 14 637 m² 1 094 m² 2025/12/23
Route De Manzat, Blot-l'Église (63440) PC Locaux ZO48, ZO47 3 573 m² 184 m² 2024/10/03
Rue Des Guncheres, Manzat (63410) PC Locaux ZK209, ZK210 6 468 m² 115 m² 2024/06/05
55 Avenue De La Gare Cinema La Viouze, Les Ancizes-Comps (63770) DP Locaux AM17 3 640 m² 16 m² 2023/02/22
Pont De Menat, Pouzol (63440) PC Locaux ZL180 44 631 m² 36 m² 2020/09/24
2 Rue De L'ecole, Charbonnières-les-Vieilles (63410) DP Locaux AB59, AB283 2 721 m² 21 m² 2019/06/28
Route De Chatel-Guyon, Yssac-la-Tourette (63200) PC Locaux 0B1260 1 857 m² 93 m² 2019/01/04
4-8-10 Rue Des Ecoles, Montcel (63460) PC Locaux AM2 2 850 m² 141 m² 2018/07/02

Permis d'aménager de CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE

6 autorisations sur la période 18/03/2019 - 17/07/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Charbonnières-les-Vieilles. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Za De La Varenne, Combronde (63460) PA ZO313, ZO254 29 071 m² 2025/07/17
Rue De Picardie Za De La Varenne, Combronde (63460) PA YE49 9 589 m² 2024/02/15
Z.a. Des Volcans, Manzat (63410) PA XO45, XO50 199 479 m² 2019/03/19
Lieu- Les Heros Rd N_19 (Gour De Tazenat), Charbonnières-les-Vieilles (63410) PA 0G1031, 0G634 10 873 m² 2019/03/18
Lieu- Les Heros Rd N_19 (Gour De Tazenat), Charbonnières-les-Vieilles (63410) PA 0G635 4 810 m² 2019/03/18
Lieu- Les Heros Rd N_19 (Gour De Tazenat), Charbonnières-les-Vieilles (63410) PA 0G1075, YS104 796 m² 2019/03/18

Répartition géographique des autorisations de CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE

Demandeurs comparables à CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE

Sources des informations sur CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE ?
CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE ?
Le profil de CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides