2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
CC ARIZE LEZE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Fossat.
CC ARIZE LEZE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 09130 au Fossat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC ARIZE LEZE compte 5 autorisations recensées sur la période 30/01/2018 - 08/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ARIZE LEZE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/01/2018 - 08/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement au Fossat. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ARIZE LEZE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Simone Veil Couechot, Le Fossat (09130) | PC Locaux | 0C1748 | 6 474 m² | 288 m² | 2023/08/08 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Fossat (09130) | PC Locaux | — | — | 886 m² | 2020/12/29 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Sabarat Lieu-Dit Castagnes, Le Mas-d'Azil (09290) | DP Locaux | 0A2414 | 2 223 m² | 19 m² | 2018/01/30 |
2 autorisations sur la période 17/09/2020 - 29/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Fossat. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Petricou, Le Fossat (09130) | PA | 0C1244, 0C1243 | 1 231 m² | 2020/12/29 |
| Adresse Non Renseignée, Le Fossat (09130) | PA | — | — | 2020/09/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
