Présentation détaillée de CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES
CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 12 communes, principalement Freyming-Merlebach.
Profil et organisation
CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 75015 à PARIS.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES
Activité d’urbanisme de CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES
CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES compte 13
autorisations recensées
sur la période 20/03/2013 - 27/03/2026,
dans 12
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
13
Période couverte
20/03/2013 - 27/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
12 communes
Permis de construire et DP de CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES
12 autorisations sur la période 20/03/2013 - 27/03/2026, réparties dans 12 communes, principalement à Auchel. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES
1 autorisation sur la période 07/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Freyming-Merlebach. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES ?
CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES ?
Le profil de CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES concernent 12 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.