2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
4
ASS LES SALINS DE BREGILLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
ASS LES SALINS DE BREGILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS LES SALINS DE BREGILLE compte 7 autorisations recensées sur la période 15/12/2015 - 02/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LES SALINS DE BREGILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/10/2016 - 15/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS LES SALINS DE BREGILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Chemin De Palente, Besançon (25000) | PC Locaux | CD227, CD229 | 3 944 m² | 346 m² | 2020/10/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 15/12/2015 - 02/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Du Chanoine Mourot, Besançon (25000) | PD | CP79 | 32 738 m² | 2025/10/02 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Emile Picard, Besançon (25000) | PD | CT215 | 4 755 m² | 2023/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Chemin Des Monts De Bregil, Besançon (25000) | PD | CT313 | 20 565 m² | 2018/02/09 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi De Pomponiana Olbia, Hyères (83400) | PD | EI2 | 1 750 m² | 2015/12/15 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
