ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION - Permis de construire et DP

Active
410775902 Association déclarée PME Créée le 12/02/1997

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION

ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quingey.

Profil et organisation

ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25440 à QUINGEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 74.90B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
SIRET du siège
Sigle
TRI
Date de création
12/02/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION

Activité d’urbanisme de ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION

ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION compte 6 autorisations recensées sur la période 21/04/2015 - 16/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

21/04/2015 - 16/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION

6 autorisations sur la période 21/04/2015 - 16/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Quingey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za La Blanchotte, Quingey (25440) PC Locaux ZB104, ZB109 7 789 m² 71 m² 2023/11/16
9002 Zone Artisanale La Blancho, Quingey (25440) PC Locaux ZB104, ZB109 7 789 m² 116 m² 2019/09/19
Chemin Rural Dit Des Patur, Quingey (25440) PC Locaux A646 3 700 m² 20 m² 2019/02/12
Rd N Zone De La Cote De Moini, Quingey (25440) DP Locaux OA646 3 720 m² 11 m² 2016/01/28
Rd 13, Quingey (25440) DP Locaux A646 3 720 m² 20 m² 2015/08/27
Za La Blanchotte, Quingey (25440) PC Locaux ZB104 5 670 m² 29 m² 2015/04/21

Répartition géographique des autorisations de ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION

Sources des informations sur ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION ?
ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION ?
Le profil de ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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