ARTIS est associé à 46 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 46 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 37 communes, principalement Cessy.
Profil et organisation
ARTIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74370 à Epagny Metz-Tessy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ARTIS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
05/04/1989
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
20-49 salariés
Siège social
Publicité
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Permis de construire et DP de ARTIS
Activité d’urbanisme de ARTIS
ARTIS compte 46
autorisations recensées
sur la période 04/04/2013 - 06/01/2025,
dans 37
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
46
Période couverte
04/04/2013 - 06/01/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
37 communes
Évolution annuelle des autorisations de ARTIS
ARTIS apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ARTIS
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
1
0 %
1
0
0
2024
1
0 %
1
0
0
2023
1
-80,0 %
1
0
0
2022
5
+66,7 %
5
0
0
2021
3
-25,0 %
3
0
0
2020
4
+100,0 %
4
0
0
2019
2
-60,0 %
2
0
0
2018
5
-28,6 %
5
0
0
2017
7
+16,7 %
7
0
0
2016
6
0 %
6
0
0
2015
6
+100,0 %
6
0
0
2014
3
+50,0 %
3
0
0
2013
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de ARTIS
46 autorisations sur la période 04/04/2013 - 06/01/2025, réparties dans 37 communes, principalement à Cessy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTIS dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARTIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTIS ?
ARTIS est associé à 46 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTIS ?
Le profil de ARTIS recense 46 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTIS concernent 37 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.