ARTIS - Permis de construire et DP

Active
350383881 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 05/04/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

46

Présentation détaillée de ARTIS

ARTIS est associé à 46 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 46 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 37 communes, principalement Cessy.

Profil et organisation

ARTIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74370 à Epagny Metz-Tessy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARTIS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
05/04/1989
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ARTIS

Activité d’urbanisme de ARTIS

ARTIS compte 46 autorisations recensées sur la période 04/04/2013 - 06/01/2025, dans 37 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

46

Période couverte

04/04/2013 - 06/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

37 communes

Évolution annuelle des autorisations de ARTIS

ARTIS apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ARTIS
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 1 0 % 1 0 0
2024 1 0 % 1 0 0
2023 1 -80,0 % 1 0 0
2022 5 +66,7 % 5 0 0
2021 3 -25,0 % 3 0 0
2020 4 +100,0 % 4 0 0
2019 2 -60,0 % 2 0 0

Permis de construire et DP de ARTIS

46 autorisations sur la période 04/04/2013 - 06/01/2025, réparties dans 37 communes, principalement à Cessy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 46 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Motte, Cernex (74350) PC Logement A670, A671 — 1 722 m² 2025/01/06

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Malpas, Musièges (74270) PC Logement OA2422, OA1598 2 040 m² 506 m² 2024/07/23

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bucca, Villard (74420) PC Logement B1868, B21 5 443 m² 1 327 m² 2023/03/23

Autorisations en 2022

5 autorisations affichées pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
155 Rue De La Velle, Ségny (01170) PC Logement AK113, AK100 2 568 m² 423 m² 2022/11/09
Chemin De La Vie De La Moy Mijouet, Fillinges (74250) PC Logement 0B315 3 075 m² 646 m² 2022/09/08
Allee Du Square De Lausann, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement AE402 815 m² 397 m² 2022/07/11
0084 Rue Des Chenes Sur La Croix, Thoiry (01710) PC Logement BK62 2 709 m² 163 m² 2022/06/28
Champ Vrillards, Cessy (01170) PC Logement AB248 4 356 m² 1 609 m² 2022/05/24

Autorisations en 2020

4 autorisations affichées pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Vrillards, Cessy (01170) PC Logement AB248 4 356 m² 1 848 m² 2020/12/07
Chemi De La Voie Village Chiron, Cognin (73160) PC Logement AC54, AC55 5 822 m² 755 m² 2020/11/05
Rue Rue Du Verre La Boutassiere, Bons-en-Chablais (74890) PC Logement 0B1847 1 219 m² 840 m² 2020/03/03
Le Seuchat, Mieussy (74440) PC Logement 0I1230 1 095 m² 120 m² 2020/01/31

Autorisations en 2018

5 autorisations affichées pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aux Vignes, Farges (01550) PC Logement 0B1104, 0B1114 2 841 m² 520 m² 2018/10/05
358 Route De La Gare, Doussard (74210) PC Logement 0B2530, 0B3451 1 109 m² 302 m² 2018/08/31
183 Route Des Vignes, Cessy (01170) PC Logement AI21 5 762 m² 1 833 m² 2018/05/11
Route A La Fin, Pougny (01550) PC Logement AC287, AC85 2 292 m² 119 m² 2018/03/22
Adresse Non Renseignée, Féternes (74500) PC Logement A2580 250 m² 94 m² 2018/03/01

Autorisations en 2017

7 autorisations affichées pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Cret Du Nand Lieu-Dit ""Nand"", Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0B2895 1 518 m² 426 m² 2017/12/21
Alle Des Sittelles, Argonay (74370) PC Logement AE823, AE989 3 082 m² 797 m² 2017/09/19
Le Fouilly, Les Houches (74310) PC Logement C1947 3 156 m² 680 m² 2017/08/29
Impas Des Champs D'arvet L'huche, Bons-en-Chablais (74890) PC Logement 0B107, 0B106 5 563 m² 992 m² 2017/06/01
Le Verney, La Balme-de-Sillingy (74330) PC Logement 0B2773, 0B1233 3 325 m² 280 m² 2017/03/13
Les Botollieres, Marin (74200) PC Logement AC298 430 m² 142 m² 2017/02/21
Bon Champ, Féternes (74500) PC Logement A1078 759 m² 104 m² 2017/01/10

Autorisations en 2016

6 autorisations affichées pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cret Des Tissots, Villy-le-Bouveret (74350) PC Logement OA375P 729 m² 143 m² 2016/12/19
Champ Du Puits, Margencel (74200) PC Logement 0A1883, 0A2260 8 060 m² 1 588 m² 2016/09/29
Les Pres De Rouchaux, Marin (74200) PC Logement AA1469, AA1471 1 062 m² 82 m² 2016/09/05
Le Chef Lieu - Chemin De L, Bourg-Saint-Maurice (73700) PC Logement AP631, AP633 946 m² 252 m² 2016/06/13
41 Rue Des Tulipiers, Gex (01170) PC Logement AC174 2 534 m² 396 m² 2016/06/01
83 Route Des Emognes Cret D'haut, Annecy (74000) PC Logement AI58 — 1 185 m² 2016/03/23

Autorisations en 2015

6 autorisations affichées pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem La Tour Du Port De Tougues Route Departementale N 20, Boëge (74420) PC Logement C2005, C2001 1 729 m² 449 m² 2015/09/16
Champ Du Puits, Margencel (74200) PC Logement 0A1883, 0A2260 6 527 m² 1 588 m² 2015/09/08
Rte De La Motte, Cernex (74350) PC Logement 0A676, 0A675 12 695 m² 2 496 m² 2015/06/16
Route De Legent Chez Les Pugeats, Grésy-sur-Aix (73100) PC Logement AB122 1 507 m² 385 m² 2015/06/15
Rue Des Allorbroges, Marnaz (74460) PC Logement A7858, A7860 1 498 m² 363 m² 2015/04/17
4 Chem De La Creuse, Anthy-sur-Léman (74200) PC Logement AM171, AM172 1 954 m² 410 m² 2015/02/12

Répartition géographique des autorisations de ARTIS

Demandeurs comparables à ARTIS

Sources des informations sur ARTIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTIS ?
ARTIS est associé à 46 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTIS ?
Le profil de ARTIS recense 46 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTIS concernent 37 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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