Retour à Doubs (25)

Autorisations d'urbanisme à Novillars

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Novillars (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 29 autorisations : 24 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Novillars occupe la 236e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

29

Permis de construire

24

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

4

Autorisations / 1 000 hab. / an

1,3

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,8 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Novillars

Retrouvez l'ensemble des 24 permis de construire délivrés à Novillars. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Novillars
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Avenue De La Longeau, Novillars (25220) PC Locaux AC113 Selarl Pharmacie De Novillars Société 1 001 m² 185 m² 2026/04/28
Rue Des Castors, Novillars (25220) PC Logement AC124, AC126 1 824 m² 109 m² 2025/04/23
Place Du 8 Mai 1945, Novillars (25220) PC Locaux AC201, AC15 Commune De Novillars Commune/EPCI 54 412 m² 32 m² 2025/03/05
8 Chemin Au Dessus Des Roche, Novillars (25220) PC Locaux AA101 Trinaps SAS Société 31 225 m² 1 247 m² 2024/10/10
Rue Des Castors, Novillars (25220) PC Logement AC124 2 005 m² 139 m² 2022/11/14
5200 Rue Jean Baptiste Weibel, Novillars (25220) PC Locaux AD23, AD7 SARL Chenet Société 4 416 m² 440 m² 2022/10/05
En Dessous Des Vignes Novi, Novillars (25220) PC Logement AB98 550 m² 113 m² 2020/01/17
Combe Tonneau Essart Brule, Novillars (25220) PC Logement AA118 850 m² 127 m² 2019/10/25
19 Rue De Besancon, Novillars (25220) PC Locaux AC17 SCI Orti SCI 1 639 m² 100 m² 2019/10/25
Combe Tonneau Essart Brule, Novillars (25220) PC Logement AA127, AA119 1 700 m² 213 m² 2019/08/05
Adresse non renseignée, Novillars (25220) PC Locaux SCI De L'awen SCI 34 m² 2019/08/05
Parc Broch D Hotelans, Novillars (25220) PC Locaux AC130 SCI Malevi SCI 48 665 m² 124 m² 2019/07/23
En Dessous Des Vignes Novi, Novillars (25220) PC Logement AB96 620 m² 109 m² 2018/12/23
Combe Tonneau Essart Brule, Novillars (25220) PC Logement AA93 541 m² 110 m² 2017/12/29
3 Rue Du Chateau D Eau, Novillars (25220) DP Logement AE78 543 m² 17 m² 2017/04/22
Adresse non renseignée, Novillars (25220) PC Logement 95 m² 2017/01/30
En Dessous Des Vignes Novi, Novillars (25220) PC Logement AB43 4 736 m² 192 m² 2016/11/07
4 Rue Du Docteur Charcot, Novillars (25220) PC Locaux AE195 Centre Hospitalier Specialise Public 155 872 m² 4 104 m² 2016/04/04
4 Domaine Du Parc, Novillars (25220) PC Logement AC172 750 m² 108 m² 2015/09/26
Rue Jean-Baptiste Weibel, Novillars (25220) PC Locaux AD14 Cogeneration Biomasse De Novillars Société 49 444 m² 2 954 m² 2014/06/11
2 Rue Dessus Roche, Novillars (25220) PC Logement AA184 110 m² 2014/03/20
13B Rue De Besancon, Novillars (25220) DP Locaux AC132 431 m² 327 m² 2013/08/12
2 Rue Dessus Des Roches, Novillars (25220) PC Logement AA76, AA77 848 m² 117 m² 2013/05/25
Lot Le Domaine Du Parc, Novillars (25220) PC Logement AC148 460 m² 93 m² 2013/02/05

Permis d'aménager à Novillars

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Novillars. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Novillars
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
1 Chemin Des Fougeres, Novillars (25220) PA AB112 Compagne Renovation Immobilier Société 1 500 m² 2025/12/15

Permis de démolir à Novillars

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Novillars. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Novillars
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
12 Rue De Besancon, Novillars (25220) PD AC93 Charpente Verte Maison Société 141 m² 2026/02/16
3 Rue De Besancon A La Cude Et Pre Durand, Novillars (25220) PD AE134, AE132 364 m² 2023/05/05
Rue Jean Baptiste Weibel, Novillars (25220) PD AD5 2 188 m² 2022/06/16
1 A 9 Rue Cousteau, Novillars (25220) PD AB7 Office Public De L'habitat Du Departement Du Doubs Public 1 166 m² 2018/10/29

À propos de Novillars (25220)

Commune rurale, Novillars (25220) s'étend sur 2,0 km² et regroupe 1 396 habitants, pour une densité de 681,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 244 à 335 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Novillarois, la commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Amagney (25220) (103 autorisations) et Roche-lez-Beaupré (25220) (84 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Novillars offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Novillars

🏗️ La commune de Novillars totalise 29 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 24 permis de construire, 1 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve SCI Malevi, Office Public De L'habitat Du Departement Du Doubs et Centre Hospitalier Specialise.

L'année la plus active est 2019 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +200,0 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Novillars
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 1 0 1 185 m² -
2025 3 +200,0 % 2 1 0 141 m² 1
2024 1 0 % 1 0 0 1 247 m² -
2023 1 -66,7 % 0 0 1 - -
2022 3 +200,0 % 2 0 1 579 m² 1
2020 1 -80,0 % 1 0 0 113 m² 1
2019 5 +150,0 % 5 0 0 598 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Novillars

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Novillars.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Novillars. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Novillars. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Novillars

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Novillars (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Novillars ?
Au total, 29 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Novillars (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 24 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Novillars avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Amagney (103 autorisations), Roche-lez-Beaupré (84 autorisations) et Vaire (34 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Combien de logements ont été autorisés à Novillars ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Novillars représentent 11 199 m² de surface de plancher créée et 14 logements autorisés.
4 Qui dépose le plus de permis à Novillars ?
Le principal demandeur identifié à Novillars est SCI Malevi avec 1 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Novillars ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Novillars est en hausse de +200,0 % par rapport à l'année précédente, avec 3 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Quelle est la source des données de permis à Novillars ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Novillars.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme