Permis de construire Logement N° 02543823C0004

Permis de construire n° 02543823C0004 à Osselle-Routelle pour 125 m² de logement, Chemin Du Dessus Du Villag Au Dessus Du Pont

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2023

Dossier PC n° 02543823C0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 juin 2023 à Osselle-Routelle (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02543823C0004 porte sur un projet situé Chemin Du Dessus Du Villag Au Dessus Du Pont.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 508 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AA49, AA48. Ce dossier s'inscrit parmi les 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Osselle-Routelle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 508 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/02/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2023

Achèvement (DAACT)

02/02/2025

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
02/02/2025
Autorisation
28/06/2023
Chantier (DOC)
15/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
02/02/2025

Localisation du projet à Osselle-Routelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AA49 AA48

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Dessus Du Pont

Territoires administratifs

Commune
Osselle-Routelle Code postal 25410 Identifiant INSEE 25438
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-VIT (25410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02543823C0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25438 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 juin 2023
Date de dépôt 02/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 508 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin Du Dessus Du Villag Au Dessus Du Pont, à Osselle-Routelle (25410).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 juin 2023, ouverture de chantier le 15 octobre 2023, achèvement déclaré le 2 février 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02543823C0004, déposé en mairie d'Osselle-Routelle.

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