EARL DU COTARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DU COTARD
EARL DU COTARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Osselle-Routelle.
Profil et organisation
EARL DU COTARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25320 à OSSELLE-ROUTELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU COTARD
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DU COTARD
Activité d’urbanisme de EARL DU COTARD
EARL DU COTARD compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2023 - 29/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU COTARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DU COTARD
2 autorisations sur la période 21/07/2023 - 29/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Osselle-Routelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU COTARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Arenthon, Osselle-Routelle (25410) | PC Logement | A231, ZC22 | 31 770 m² | 40 m² | 2024/05/29 |
| 2 B Arrenton Arenthon, Osselle-Routelle (25410) | PC Locaux | A231, ZC22 | 23 290 m² | 30 m² | 2023/07/21 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DU COTARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU COTARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DU COTARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.