Permis de construire Logement N° 02543813C0002

Permis de construire n° 02543813C0002 à Osselle-Routelle pour 126 m² de logement, 18 Rue De Perousse

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2013

Dossier PC n° 02543813C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Osselle-Routelle (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02543813C0002 a été délivré le 2 octobre 2013, pour un projet situé 18 Rue De Perousse.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 108 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A616. Au total, 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Osselle-Routelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 108 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/07/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

18/11/2013

Achèvement (DAACT)

22/07/2014

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
22/07/2014
Autorisation
02/10/2013
Chantier (DOC)
18/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
22/07/2014

Localisation du projet à Osselle-Routelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A616

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Osselle-Routelle Code postal 25320 Identifiant INSEE 25438
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERRE-LES-SAPINS (25770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02543813C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25438 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 2 octobre 2013
Date de dépôt 22/07/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 108 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 18 Rue De Perousse, à Osselle-Routelle (25410).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 octobre 2013, ouverture de chantier le 18 novembre 2013, achèvement déclaré le 22 juillet 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02543813C0002, déposé en mairie d'Osselle-Routelle.

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