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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Le Frasnois

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Le Frasnois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 34 autorisations : 31 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

34
Total autorisations
31
Permis de construire
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Le Frasnois

Retrouvez l'ensemble des 31 permis de construire délivrés à Le Frasnois. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
26 Chemin Du Coin D'en Haut, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC118 CLAIRDAVIN SCI ou SCCV 1 419 m² 733 m² 2025/11/24
27 Chemin De Narlay, Le Frasnois (39130) PC Logement ZE16 Particuliers 1 015 m² 120 m² 2025/09/02
1 Chemin De La Joux, Le Frasnois (39130) PC Logement ZA130, ZA61 LA FERME DES QUATRE N SCI ou SCCV 3 407 m² 228 m² 2025/07/08
52 B Route Des Lacs, Le Frasnois (39130) DP Logement ZC129 Particuliers 1 542 m² 20 m² 2025/01/28
560 Chemin Du Raffourg, Le Frasnois (39130) PC Locaux ZB41, ZB43 13 130 m² 1 891 m² 2024/11/25
1 Rue Du Coin D'en Haut, Le Frasnois (39130) DP Locaux ZE48 COMMUNE LE FRASNOIS Commune/EPCI 45 500 m² 18 m² 2024/06/20
1 Rue Du Coin D'en Haut, Le Frasnois (39130) DP Locaux ZE48 COMMUNE LE FRASNOIS Commune/EPCI 45 500 m² 18 m² 2024/06/20
26 Le Coin Du Haut, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC15 Particuliers 320 m² 93 m² 2023/10/17
Chemin Sur Les Pres D'ilay, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC65A Particuliers 1 870 m² 123 m² 2022/12/20
11 Chemin Du Coin D'en Haut, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC22 Particuliers 1 970 m² 155 m² 2022/09/12
82 Route Des Lacs, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC157 Bailleurs sociaux 2 903 m² 123 m² 2022/07/26
7 Chemin Du Coin D'en Haut, Le Frasnois (39130) PC Locaux ZC27 890 m² 253 m² 2022/03/03
67 Rte Des Lacs, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC150 Particuliers 823 m² 149 m² 2021/10/19
35 Che Des Chavornes, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC5 Particuliers 2 645 m² 132 m² 2021/02/16
17 Che Du Coin D'en Haut, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC21 Particuliers 2 410 m² 108 m² 2020/09/14
Adresse non renseignée, Le Frasnois (39130) PC Logement Particuliers 144 m² 2019/09/01
Le Coin D En Haut, Le Frasnois (39130) PC Locaux ZE60 COMMUNE LE FRASNOIS Commune/EPCI 3 750 m² 133 m² 2019/04/30
2 Rue Des Cascades La Fromagerie, Le Frasnois (39130) DP Locaux ZA106 3 651 m² 654 m² 2018/12/27
261 Chem De La Vierge, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC121 Particuliers 884 m² 118 m² 2018/08/17
19Bis Coin D En Haut, Le Frasnois (39130) PC Logement ZE110, ZE111 Particuliers 5 954 m² 165 m² 2017/08/08
10 Le Coin D En Haut, Le Frasnois (39130) PC Logement ZE141 Particuliers 1 714 m² 79 m² 2017/05/31
19 Coin D En Haut, Le Frasnois (39130) PC Logement ZE111, ZE109 Particuliers 3 976 m² 214 m² 2017/04/21
3 Chemin Du Saint Denis, Le Frasnois (39130) PC Logement ZA55, ZA54 Particuliers 480 m² 150 m² 2017/03/20
1 Chem Du Saint-Denis La Fromagerie, Le Frasnois (39130) PC Locaux ZA53 56 m² 2017/02/10
52 Rte Des Lacs, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC129 Particuliers 1 542 m² 87 m² 2016/07/26
1 Coin D En Haut, Le Frasnois (39130) PC Locaux ZE60 COMMUNE LE FRASNOIS Commune/EPCI 3 680 m² 22 m² 2015/07/27
215 Chem De La Vierge, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC122 Particuliers 880 m² 68 m² 2015/05/11
8 Chem Du Saint Denis La Fromagerie, Le Frasnois (39130) PC Logement ZA26 Particuliers 10 900 m² 148 m² 2014/11/20
35 Rue Les Chavornes, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC5 Particuliers 2 645 m² 125 m² 2013/03/11
16 Rue Sur Les Pres D Ilay Le Chazal, Le Frasnois (39130) PC Logement ZB94 Particuliers 1 163 m² 149 m² 2013/02/21
18 Rue Sur Les Pres D Ilay, Le Frasnois (39130) PC Logement ZC72 Particuliers 6 160 m² 469 m² 2013/01/28

Permis d'aménager à Le Frasnois

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Le Frasnois. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Chemin Le Coin D'en Haut, Le Frasnois (39130) PA ZC28, ZC29 550 m² 2022/03/15
Chem De La Vierge, Le Frasnois (39130) PA ZC41 CAMPING MUNICIPAL SUR NARLAY Commune/EPCI 1 840 m² 2014/07/17

Permis de démolir à Le Frasnois

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Le Frasnois. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Le Coin D En Haut, Le Frasnois (39130) PD ZE144, ZE141 2017/02/20

À propos de Le Frasnois (39130)

Commune rurale, Le Frasnois (39130) rassemble 173 habitants pour une superficie de 15,0 km² (12,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 680 à 930 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Champagnole Nozeroy Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bonlieu (39130) (41 autorisations) et La Chaux-du-Dombief (39150) (39 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Le Frasnois offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Le Frasnois

📋 La base Sitadel recense 34 autorisations d'urbanisme pour Le Frasnois. Ce total se répartit entre 31 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve COMMUNE LE FRASNOIS.

L'année la plus active est 2017 avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +33,3 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 4 +33,3 % 4 0 0 1 101 m² 6
2024 3 +200,0 % 3 0 0 1 927 m² -
2023 1 -80,0 % 1 0 0 93 m² 1
2022 5 +150,0 % 4 1 0 654 m² 4
2021 2 +100,0 % 2 0 0 281 m² 3
2020 1 -50,0 % 1 0 0 108 m² 1
2019 2 0 % 2 0 0 277 m² 1
2018 2 -66,7 % 2 0 0 772 m² 1
2017 6 +500,0 % 5 0 1 664 m² 7
2016 1 - 1 0 0 87 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Le Frasnois

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Le Frasnois.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Le Frasnois. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Le Frasnois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Le Frasnois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Le Frasnois ?
Au total, 34 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Le Frasnois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 31 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Qui dépose le plus de permis à Le Frasnois ?
Le principal demandeur à Le Frasnois est COMMUNE LE FRASNOIS avec 5 autorisations déposées.
3 Quelles sont les communes limitrophes de Le Frasnois avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Bonlieu (41 autorisations), La Chaux-du-Dombief (39 autorisations) et Menétrux-en-Joux (14 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 En quelle année Le Frasnois a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2017 a été la plus active à Le Frasnois avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 4 autorisations ont été enregistrées.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Le Frasnois ?
31 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Le Frasnois. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Le Frasnois par rapport à sa population ?
Le Frasnois compte 173 habitants pour 34 autorisations d'urbanisme, soit environ 196.5 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Le Frasnois ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Le Frasnois.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.