Permis de construire n° 0392402000001 au Frasnois pour 108 m² de logement, 17 chemin du Coin d'en Haut
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2020
Dossier PC n° 0392402000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Frasnois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 0392402000001 a été délivré le 14 septembre 2020, pour un projet situé 17 chemin du Coin d'en Haut.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T2. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 410 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/05/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/07/2021, soit près de 10 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZC 21. Au total, le catalogue compte 31 permis de construire et déclarations préalables au Frasnois, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/05/2022. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2021
Achèvement (DAACT)
01/05/2022
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Durée du chantier
10 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet au Frasnois
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Frasnois Code postal 39130 Identifiant INSEE 39240
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 410 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 108 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
| Total | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T2.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | - | 1 |
| - | 100,0 % | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE FRASNOIS (39130)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0392402000001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 39240 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/05/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |