2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
LA FERME DES QUATRE N est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Frasnois.
LA FERME DES QUATRE N est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 39130 au Frasnois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DES QUATRE N compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2025 - 08/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES QUATRE N, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Frasnois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES QUATRE N dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De La Joux, Le Frasnois (39130) | PC Logement | ZA130, ZA61 | 3 407 m² | 28 m² | 2025/07/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
