Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Rignovelle
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Rignovelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Rignovelle occupe la 334e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2015 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Rignovelle
Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Rignovelle. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Aux Tremblois, Rignovelle (70200) | PC Locaux | A300, A301 | Earl Du Dragon Société | — | 2 496 m² | 2024/08/02 |
| 4 Rue De La Boiche, Rignovelle (70200) | PC Locaux | B272 | Des Eden SCI | — | 253 m² | 2024/03/04 |
| 1Bis Imp Du Chauvisot, Rignovelle (70200) | PC Logement | B814 | — | — | 80 m² | 2022/12/22 |
| Tourne La Miche, Rignovelle (70200) | PC Logement | B661 | — | — | 205 m² | 2022/09/01 |
| Tremblois, Rignovelle (70200) | PC Locaux | A243, A241 | Earl Du Dragon Société | 20 188 m² | 1 179 m² | 2020/04/09 |
| 3 Rue De Belmont, Rignovelle (70200) | PC Locaux | B228 | Commune De Rignovelle Commune/EPCI | 154 m² | 107 m² | 2019/01/21 |
| 7 Rue De La Ravane, Rignovelle (70200) | PC Locaux | B521 | — | 16 915 m² | 42 m² | 2015/12/21 |
| Rte De Belmont, Rignovelle (70200) | PC Logement | A171, A170 | — | 8 658 m² | 104 m² | 2015/12/07 |
| 10Bis Rte De La Boiche, Rignovelle (70200) | PC Logement | B796 | — | 2 451 m² | 105 m² | 2014/05/16 |
Permis d'aménager à Rignovelle
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Rignovelle. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Rignovelle
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Rignovelle. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Rignovelle
Les autorisations disponibles pour Rignovelle donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Rignovelle (70200)
Commune rurale, Rignovelle (70200) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 118 habitants, pour une densité de 27,0 hab./km². Située dans la Haute-Saône (70) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 304 à 362 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Triangle Vert. Dans le voisinage, Franchevelle (70200) (79 autorisations) et Lantenot (70200) (22 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Rignovelle, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Rignovelle
🏗️ La commune de Rignovelle totalise 9 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 9 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Earl Du Dragon.
L'année la plus active est 2024 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 2 | 0 % | 2 | 0 | 0 | 2 749 m² | - |
| 2022 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 285 m² | 2 |
| 2020 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 1 179 m² | - |
| 2019 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 107 m² | - |
| 2015 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 146 m² | 1 |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 105 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Rignovelle
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Rignovelle.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Rignovelle. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Belmont (70270)
9 autorisations
Citers (70300)
21 autorisations
Franchevelle (70200)
79 autorisations
Lantenot (70200)
22 autorisations
Linexert (70200)
6 autorisations
Magnivray (70300)
5 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Rignovelle. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Bassigney (70800)
118 habitants
8 autorisations
Châtenois (70240)
117 habitants
11 autorisations
Francalmont (70800)
117 habitants
11 autorisations
Hyet (70190)
117 habitants
11 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Rignovelle
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Rignovelle. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Rignovelle
- Adresse
- 3 rue de Belmont, 70200 Rignovelle
- Accueil
- Lundi : 08h30-12h30 · Jeudi : 13h30-17h30 · Samedi : 09h30-11h00
- Téléphone
- 03 84 94 33 83
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Rignovelle
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Rignovelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).