2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
ENTRE LES VIES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Franchevelle.
ENTRE LES VIES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70200 à Franchevelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ENTRE LES VIES compte 3 autorisations recensées sur la période 07/04/2014 - 28/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ENTRE LES VIES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Franchevelle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENTRE LES VIES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Etang Sonnay La Boiche, Franchevelle (70200) | PC Logement | A1031, A1030 | 2 201 m² | 192 m² | 2021/12/28 |
2 autorisations sur la période 07/04/2014 - 01/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Franchevelle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'etang Des Brosses La Boiche, Franchevelle (70200) | PA | A71023 | 19 800 m² | 2017/07/01 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Etang Des Brosses Entre Les Vies, Franchevelle (70200) | PA | AO628, AO627 | — | 2014/04/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
