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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Épenoy

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Épenoy (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 52 autorisations : 49 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

52
Total autorisations
49
Permis de construire
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Épenoy

Retrouvez l'ensemble des 49 permis de construire délivrés à Épenoy. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Des Frenes, Épenoy (25800) PC Locaux ZE105 GAEC DU CONTOUR DES ROCHES Agricole 97 480 m² 600 m² 2025/06/10
Chemin De Landay, Épenoy (25800) PC Logement AB9 Particuliers 7 660 m² 138 m² 2025/04/14
Chemin Rural Dit Des Voies, Épenoy (25800) DP Locaux 0A235 NW JOULES Société 2 895 m² 17 m² 2025/02/27
Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB76 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU VERNOIS Agricole 19 756 m² 215 m² 2024/10/14
Chemin Champs De Brand, Épenoy (25800) PC Logement AC149, ZA54 Particuliers 26 665 m² 128 m² 2024/07/08
Chemin Champ De Brand, Épenoy (25800) PC Logement ZA149, ZA54 Particuliers 973 m² 110 m² 2024/07/08
Sous La Molege, Épenoy (25800) DP Locaux 0A235 NWJ MET 3 Société 2 895 m² 18 m² 2024/06/03
Sur Combe Badot, Épenoy (25800) PC Logement ZC33 Particuliers 1 430 m² 134 m² 2023/10/10
Rue Du Pont, Épenoy (25800) PC Logement AC194 Particuliers 547 m² 142 m² 2023/07/05
Lot Chene Dessus 3, Épenoy (25800) PC Logement AC207P Particuliers 109 m² 2023/01/27
Rte De Passonfontaine Les Toles, Épenoy (25800) PC Locaux ZD66 RICHARD SCI 7 500 m² 755 m² 2022/12/23
Lot Chene Dessus 3, Épenoy (25800) PC Logement AC207P Particuliers 436 m² 109 m² 2022/11/09
Lot Au Chene Dessus Iii Lot N, Épenoy (25800) PC Logement AC206 Particuliers 881 m² 117 m² 2022/05/03
1Ter Rue En Soyotte, Épenoy (25800) DP Locaux AC47, AC46 1 065 m² 43 m² 2022/04/21
Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC201 VAJ SCI ou SCCV 748 m² 211 m² 2022/02/18
Les Granges D Epenoy, Épenoy (25800) PC Locaux ZC88, ZC87 EARL HUMBERT FRANCOIS Société 3 115 m² 1 388 m² 2022/01/03
Lot 9 Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC199 Particuliers 750 m² 149 m² 2021/11/09
Chem Des Ruhieres, Épenoy (25800) PC Logement AB29 Particuliers 1 325 m² 92 m² 2021/11/09
Lotis Chene Du Dessus Ii, Épenoy (25800) PC Logement AC204 Particuliers 802 m² 149 m² 2021/11/09
3 Lot Des Chenes Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC201 Particuliers 748 m² 122 m² 2021/11/02
1 Rue Des Noyers, Épenoy (25800) PC Logement AB23P Particuliers 1 353 m² 146 m² 2021/10/01
Rue Du Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC202 Particuliers 797 m² 145 m² 2021/08/31
Chem Des Ruhieres Clos Renaud, Épenoy (25800) PC Logement AB30, AB29 Particuliers 940 m² 124 m² 2021/08/09
Rue Des Noyers, Épenoy (25800) PC Logement AB23 Particuliers 1 272 m² 145 m² 2021/08/09
Chem Rural Dit De Montolier, Épenoy (25800) PC Logement AA110 Particuliers 8 600 m² 131 m² 2021/06/21
Lot3 Lot Au Chene Dessus Iii, Épenoy (25800) PC Logement AC205 Particuliers 875 m² 139 m² 2021/06/04
Lot5 Lot Au Chene Dessus Iii, Épenoy (25800) PC Logement AC104P Particuliers 848 m² 146 m² 2021/05/14
1 Rue Des Noyers Au Village, Épenoy (25800) PC Logement AB23, AB104 Particuliers 1 453 m² 139 m² 2021/03/30
Rue Du Pont, Épenoy (25800) PC Logement AC101P Particuliers 572 m² 152 m² 2020/11/17
9 Chemin Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AB5 Particuliers 124 m² 2020/08/13
Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Logement AB71P, AB70P Particuliers 633 m² 117 m² 2020/03/12
12 Rue Des Tilleuls, Épenoy (25800) PC Logement AA10, AA11 Particuliers 1 100 m² 147 m² 2020/01/17
Grande Rue, Épenoy (25800) PC Locaux AB73 SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE Commune/EPCI 2 350 m² 888 m² 2019/08/27
6 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Logement AB78P Particuliers 208 m² 2019/05/24
29 Rue Du Pont, Épenoy (25800) PC Logement AC101 SCCV EPENOY PONT SCI ou SCCV 1 124 m² 427 m² 2018/11/23
8 Chemin Des Ruhieres, Épenoy (25800) PC Logement AB40, AB37P Particuliers 894 m² 198 m² 2018/08/14
Rue Du Parc, Épenoy (25800) PC Logement AA547 Particuliers 1 536 m² 224 m² 2017/12/21
11 Rue Du Parc, Épenoy (25800) PC Logement AA143 Particuliers 816 m² 263 m² 2017/06/21
9 Rue Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AB5 Particuliers 1 607 m² 97 m² 2017/05/20
13 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB89 EARL JEAN-PAUL BOUVERESSE Société 663 m² 2016/08/04
4 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB74 SOC COOPER DE FROMAGERIE Coop 2 699 m² 1 445 m² 2016/06/02
Champ Du Mont, Épenoy (25800) PC Locaux ZE85, ZE102 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PARC Société 5 967 m² 1 659 m² 2016/04/06
Rue Du Parc Au Village, Épenoy (25800) PC Logement AA147 Particuliers 1 536 m² 169 m² 2015/07/18
Lotis Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement ZA309 Particuliers 859 m² 107 m² 2014/05/16
3 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux F106, F104 COMMUNE D'EPENOY Commune/EPCI 85 m² 2014/04/25
Rue Du Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement ZA308 Particuliers 915 m² 153 m² 2014/04/01
Champ Du Mont, Épenoy (25800) PC Logement ZE37 Particuliers 1 000 m² 109 m² 2014/02/16
6 Rue Des Tilleuls Le Village, Épenoy (25800) PC Locaux F215, F214 9 840 m² 1 687 m² 2013/09/13
Rue Des Merisiers, Épenoy (25800) PC Logement ZI200 Particuliers 106 m² 2013/02/22

Permis d'aménager à Épenoy

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Épenoy. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Chemin Du Perroyer, Épenoy (25800) PA AC227, AC228 L'ESSENTIEL Société 39 312 m² 2025/06/19
Rue Chene Dessus Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PA AC104 COMMUNE D'EPENOY Commune/EPCI 2020/01/03

Permis de démolir à Épenoy

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Épenoy. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
5 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PD AB108 7 597 m² 2025/05/15

À propos de Épenoy (25800)

Commune rurale, Épenoy (25800) rassemble 640 habitants pour une superficie de 13,0 km² (48,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 679 à 822 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Spinoyens, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Valdahon (25800) (349 autorisations) et Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) (172 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Épenoy, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Épenoy

📋 La base Sitadel recense 52 autorisations d'urbanisme pour Épenoy. Ce total se répartit entre 49 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE D'EPENOY, NW JOULES et NWJ MET 3.

L'année la plus active est 2021 avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +25,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 5 +25,0 % 3 1 1 755 m² 1
2024 4 +33,3 % 4 0 0 471 m² 2
2023 3 -50,0 % 3 0 0 385 m² 3
2022 6 -50,0 % 6 0 0 2 623 m² 4
2021 12 +140,0 % 12 0 0 1 627 m² 12
2020 5 +150,0 % 4 1 0 540 m² 4
2019 2 0 % 2 0 0 1 096 m² 1
2018 2 -33,3 % 2 0 0 625 m² 7
2017 3 0 % 3 0 0 584 m² 3
2016 3 - 3 0 0 3 767 m² -

Demandeurs les plus actifs à Épenoy

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Épenoy.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Épenoy. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Épenoy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Épenoy (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Épenoy ?
La commune de Épenoy (Doubs) totalise 52 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 49 PC/DP, 2 PA et 1 PD.
2 Comment appelle-t-on les habitants de Épenoy ?
Les habitants de Épenoy sont appelés les Spinoyens.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Épenoy ?
L'année 2021 a été la plus active à Épenoy avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 5 autorisations ont été enregistrées.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Épenoy ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Épenoy représentent 12 473 m² de surface de plancher autorisée et 37 logements autorisés.
5 Combien de permis de construire ont été délivrés à Épenoy ?
La commune de Épenoy compte 49 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Épenoy ?
Le principal demandeur à Épenoy est COMMUNE D'EPENOY avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Épenoy ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Épenoy incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.