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Autorisations d'urbanisme à Cousance

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cousance (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 65 autorisations : 59 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

65
Total autorisations
59
Permis de construire
2
Permis d'aménager
4
Permis de démolir

Permis de construire à Cousance

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Cousance. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 59 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cousance
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Relasse, Cousance (39190) PC Logement A1579, A248 VISION D'ARCHITECTURE INGENIERING Société 401 m² 117 m² 2025/12/05
Route De La Relasse, Cousance (39190) PC Logement A1580, A248 2 666 m² 99 m² 2025/11/21
Rue De Bresse, Cousance (39190) PC Logement C757, C759 997 m² 89 m² 2025/11/18
Rue Louis Lautrey, Cousance (39190) PC Logement B1598 585 m² 84 m² 2025/09/25
133 Grande Rue, Cousance (39190) PC Logement B108 688 m² 109 m² 2025/09/11
5 Rue Luois Lautrey, Cousance (39190) PC Logement B1599 591 m² 119 m² 2025/02/20
Rue Charriere Barras, Cousance (39190) PC Logement B11, B753 645 m² 128 m² 2024/11/14
Rue Louis Lautrey. Lot Des, Cousance (39190) PC Logement B1591 668 m² 103 m² 2024/11/14
Za La Grusillonne, Cousance (39190) PC Locaux A1554 MJ MENUISERIE Société 12 019 m² 593 m² 2024/09/18
Champs Fores, Cousance (39190) DP Locaux B144 154 m² 80 m² 2024/04/11
5569 Grande Rue, Cousance (39190) DP Locaux B485 ALTITUDE FIBRE 39 Société 3 790 m² 2 m² 2024/03/25
Rue Louis Lautrey Lotissement Des Vignes, Cousance (39190) PC Logement B1588 706 m² 116 m² 2024/03/11
Sur La Fontaine, Cousance (39190) PC Logement B1592 112 m² 2023/12/08
Sur La Fontaine, Cousance (39190) PC Logement B1408, B1596 114 m² 2023/12/08
Lotissement Les Vignes (Lo Sur La Fontaine, Cousance (39190) PC Logement B1408, B1597 124 m² 2023/12/08
Au Village, Cousance (39190) PC Logement B1447, B1454 1 247 m² 355 m² 2023/06/15
A La Charnaille, Cousance (39190) PC Logement B108 688 m² 130 m² 2023/06/12
10 Za Les Vauvres, Cousance (39190) PC Locaux A1419, A1420 BIMMO Société 38 287 m² 1 334 m² 2023/02/16
Aux Bretellieres, Cousance (39190) PC Locaux C516, C680 LACROIX EMBALLAGES Société 94 059 m² 16 562 m² 2022/11/30
Impasse Des Vignes Lotissement Des Vignes-Lot 3, Cousance (39190) PC Logement B1584 111 m² 2022/11/04
Voir les 59 permis de construire à Cousance

Permis d'aménager à Cousance

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Cousance. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Cousance
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na En Grand Marchand Na, Cousance (39190) PA B1408, B1546 LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. Coop 16 913 m² 2020/11/03
Na Na Na, Cousance (39190) PA NANA COMMUNE DE COUSANCE Commune/EPCI 2017/01/25

Permis de démolir à Cousance

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Cousance. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Cousance
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
1 Rue De La Fontaine Ronde Na, Cousance (39190) PD B393, NANA na na 225 m² 2023/08/04
105 Grande Rue Na, Cousance (39190) PD B1470, NANA COMMUNE DE COUSANCE Commune/EPCI 2017/10/27
Na La Venelle, Cousance (39190) PD B1350, NANA COMMUNE DE COUSANCE Commune/EPCI 2016/03/12
Na Na, Cousance (39190) PD A807, NANA na na 2013/02/18

À propos de Cousance (39190)

Commune rurale, Cousance (39190) rassemble 1 293 habitants pour une superficie de 7,0 km² (199,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 196 à 330 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Porte du Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Le Miroir (71480) (54 autorisations) et Gizia (39190) (12 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Cousance offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cousance

📋 La base Sitadel recense 65 autorisations d'urbanisme pour Cousance. Ce total se répartit entre 59 permis de construire, 2 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve BIMMO, COMMUNE DE COUSANCE et LACROIX EMBALLAGES.

L'année la plus active est 2022 avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Cousance
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 6 0 % 6 0 0 617 m² 6
2024 6 -14,3 % 6 0 0 1 022 m² 3
2023 7 -36,4 % 6 0 1 2 169 m² 9
2022 11 +57,1 % 11 0 0 19 119 m² 10
2021 7 +75,0 % 7 0 0 4 028 m² 4
2020 4 +300,0 % 3 1 0 606 m² -
2019 1 -66,7 % 1 0 0 98 m² 1
2018 3 -62,5 % 3 0 0 1 000 m² 1
2017 8 +300,0 % 6 1 1 19 630 m² 33
2016 2 - 1 0 1 88 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Cousance

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Cousance.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cousance. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cousance

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cousance (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cousance ?
Au total, 65 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cousance (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 59 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Cousance a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Cousance avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 6 autorisations ont été enregistrées.
3 Quelles sont les communes limitrophes de Cousance avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Le Miroir (54 autorisations), Gizia (12 autorisations) et Digna (11 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Qui dépose le plus de permis à Cousance ?
Le principal demandeur à Cousance est BIMMO avec 3 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Cousance par rapport à sa population ?
Cousance compte 1 293 habitants pour 65 autorisations d'urbanisme, soit environ 50.3 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
6 Combien de logements ont été autorisés à Cousance ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Cousance représentent 48 377 m² de surface de plancher autorisée et 68 logements autorisés.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Cousance ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Cousance.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.