LES DEUX BOIS - Permis de construire et DP

Active
510543564 Société civile immobilière PME Créée le 03/02/2009

Infos clés

Présentation détaillée de LES DEUX BOIS

LES DEUX BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouverans.

Profil et organisation

LES DEUX BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25560 à BOUVERANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES DEUX BOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/02/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES DEUX BOIS

Activité d’urbanisme de LES DEUX BOIS

LES DEUX BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2017 - 17/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES DEUX BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/03/2017 - 17/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES DEUX BOIS

2 autorisations sur la période 07/03/2017 - 17/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bouverans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DEUX BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rte Du Lac, Bouverans (25560) PC Locaux ZO168, ZO175 6 269 m² 851 m² 2023/07/17
18 Rte Du Lac, Bouverans (25560) PC Locaux ZO179, ZO168 1 000 m² 517 m² 2017/03/07

Répartition géographique des autorisations de LES DEUX BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES DEUX BOIS

Sources des informations sur LES DEUX BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES DEUX BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES DEUX BOIS ?
LES DEUX BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES DEUX BOIS ?
Le profil de LES DEUX BOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES DEUX BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES DEUX BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES DEUX BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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