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Autorisations d'urbanisme à Bas-Lieu

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bas-Lieu (Nord, Hauts-de-France). Cette page recense 21 autorisations : 17 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Bas-Lieu occupe la 524e place parmi les communes du Nord par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

21

Permis de construire

17

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

0

Permis de construire à Bas-Lieu

Retrouvez l'ensemble des 17 permis de construire délivrés à Bas-Lieu. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bas-Lieu
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Route De Solre Le Chateau, Bas-Lieu (59440) PC Locaux ZB5, ZB6 Groupement Agricole D'exploitation En Commun De La Garde D'avesnes Agricole 136 694 m² 1 384 m² 2024/07/23
16 Rue De Guersignies, Bas-Lieu (59440) PC Locaux C33, C27 25 274 m² 190 m² 2023/09/22
11 Route De Solre Le Chateau, Bas-Lieu (59440) PC Locaux ZB5, ZB6 Groupement Agricole D'exploitation En Commun De La Garde D'avesnes Agricole 136 694 m² 1 131 m² 2023/07/19
8 Route De Maubeuge, Bas-Lieu (59440) PC Locaux C59 1 142 m² 24 m² 2022/12/20
La Tourette, Bas-Lieu (59440) PC Logement D98, D102 33 749 m² 49 m² 2020/10/12
La Tourette, Bas-Lieu (59440) PC Logement D98, D102 21 961 m² 216 m² 2019/08/22
11 Rte De Solre-Le-Chateau, Bas-Lieu (59440) PC Locaux B294, B15 Gaec De La Garde D Avesnes Agricole 58 623 m² 211 m² 2019/04/02
10 Rte De Maubeuge, Bas-Lieu (59440) PC Locaux C61 Commune De Bas Lieu Commune/EPCI 825 m² 130 m² 2018/07/20
3 Route De Cartignies, Bas-Lieu (59440) PC Locaux B140, B141 Cevinor Coop 784 500 m² 392 m² 2018/04/03
70 Route Nationale, Bas-Lieu (59440) PC Locaux A70, A71 Groupement Agricole D Exploitation En Commun Du Soleil D Or Agricole 13 820 m² 192 m² 2017/04/25
27 Route Nationale La Petite Garde D Avesnes, Bas-Lieu (59440) PC Locaux A69, A70 Groupement Agricole D Exploitation En Commun Du Soleil D Or Agricole 59 615 m² 669 m² 2016/10/25
21 Rte Nationale 2, Bas-Lieu (59440) PC Locaux D299, D298 5 989 m² 52 m² 2015/07/15
11 Rte De Solre, Bas-Lieu (59440) PC Locaux B191, B192 Gaec De La Garde D Avesnes Agricole 110 242 m² 600 m² 2015/07/08
Chem Saint Lienard, Bas-Lieu (59440) PC Logement C479 490 m² 122 m² 2014/11/25
Chem Saint Lienard, Bas-Lieu (59440) PC Logement C460P 105 m² 2014/07/22
12 Chem Notre Dame Du Bois, Bas-Lieu (59440) PC Locaux 0B267, 0B266 Gaec De Notre Dame Du Bois Agricole 53 297 m² 2 364 m² 2014/03/04
27 Rte Nationale, Bas-Lieu (59440) PC Locaux A75, A74 Groupement Agricole D Exploitation En Commun Du Soleil D Or Agricole 10 870 m² 904 m² 2013/07/08

Permis d'aménager à Bas-Lieu

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Bas-Lieu. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Bas-Lieu
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
La Garde D Avesnes, Bas-Lieu (59440) PA ZB30 7 850 m² 2026/02/12
47 Rte De Maubeuge, Bas-Lieu (59440) PA 0D280 1 816 m² 2026/02/09
Au Soleil D Or, Bas-Lieu (59440) PA ZD6 2025/11/21
La Garde D Avesnes, Bas-Lieu (59440) PA ZB22, ZB54 Groupement Agricole D'exploitation En Commun De La Garde D'avesnes Agricole 180 627 m² 2025/06/20

Permis de démolir à Bas-Lieu

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bas-Lieu. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Bas-Lieu (59440)

Commune rurale, Bas-Lieu (59440) s'étend sur 8,0 km² et regroupe 339 habitants, pour une densité de 45,0 hab./km². Située dans le département Nord (59) elle fait partie de la région Hauts-de-France. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 146 à 211 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Baslieusards, Baslieusardes, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Cœur de l'Avesnois. Dans le voisinage, Avesnes-sur-Helpe (59440) (66 autorisations) et Avesnelles (59440) (48 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bas-Lieu, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bas-Lieu

🏗️ La commune de Bas-Lieu totalise 21 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 17 permis de construire et 4 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Groupement Agricole D'exploitation En Commun De La Garde D'avesnes, Groupement Agricole D Exploitation En Commun Du Soleil D Or et Cevinor.

L'année la plus active est 2014 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +100,0 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bas-Lieu
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 0 2 0 - -
2025 2 +100,0 % 0 2 0 - -
2024 1 -50,0 % 1 0 0 1 384 m² -
2023 2 +100,0 % 2 0 0 1 321 m² -
2022 1 0 % 1 0 0 24 m² -
2020 1 -50,0 % 1 0 0 49 m² 1
2019 2 0 % 2 0 0 427 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Bas-Lieu

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bas-Lieu.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bas-Lieu. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bas-Lieu

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bas-Lieu (Nord, Hauts-de-France).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Bas-Lieu ?
La commune de Bas-Lieu (Nord) totalise 21 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 17 PC/DP, 4 PA et 0 PD.
2 Combien de permis de construire ont été délivrés à Bas-Lieu ?
La commune de Bas-Lieu compte 17 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
3 Où se situe Bas-Lieu et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Bas-Lieu est située dans le département Nord (59), en région Hauts-de-France. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Cœur de l'Avesnois.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Bas-Lieu ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Bas-Lieu représentent 8 735 m² de surface de plancher créée et 4 logements autorisés.
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Bas-Lieu ?
L'année 2014 a été la plus active à Bas-Lieu avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
6 Quelle est la source des données de permis à Bas-Lieu ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Bas-Lieu incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme