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Permis de construire à Théoule-sur-Mer

Alpes-Maritimes (06), Provence-Alpes-Côte d'Azur

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Théoule-sur-Mer (06590), dans le département Alpes-Maritimes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 93 autorisations enregistrées entre le 27 janvier 2013 et le 12 janvier 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

93
Total autorisations
27 janvier 2013
Première date
12 janvier 2026
Dernière date
52 657 m²
Surface totale
226
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Théoule-sur-Mer. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Théoule-sur-Mer

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2026

1 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chemin De La Calade St Hubert, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A836 SCI LE TRAYAS SCI 2 849 m² 150 m² 2026/01/12

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2024

7 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
75 Boulevard De La Corniche D La Galere, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A471, 0A470 5 300 m² 270 m² 2024/08/21
0038 Avenue Roc Et Mimosas, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2350 SRJ RENOV Société 705 m² 50 m² 2024/08/20
Boulevard Du Pic Martin Espero Pax, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1455 1 660 m² 206 m² 2024/06/06
35 Avenue Cactus Roc, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1642 2 091 m² 218 m² 2024/05/03
Jean Baptiste Pastor Parking, Théoule-sur-Mer (06590) DP Locaux 0A3045 SNCF RESEAU Société 22 672 m² 82 m² 2024/04/20
1 Avenue Van Loo, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2092 903 m² 120 m² 2024/04/08
7 Avenue Du Trayas La Figairette, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A2213 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 352 m² 169 m² 2024/01/18

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2023

5 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0009 Place Du Gal Bertrand, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A247, 0A1341 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 845 m² 56 m² 2023/12/04
16 Avenue Charles Dahon, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A157 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 305 m² 118 m² 2023/11/06
0012 Avenue Charles Dahon, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A152, 0A153 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 878 m² 151 m² 2023/10/04
0030 Avenue De La Veronese, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1430 1 775 m² 294 m² 2023/06/14
0021 Avenue Charles Dahon, Théoule-sur-Mer (06590) PC Mixte 0A256, 0A257 SCI MEDITERRANEE SCI 2 531 m² 3 800 m² 2023/05/16

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2021

9 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
74 Avenue De La Corniche D Or, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1149, 0A1325 PERSEA Société 8 378 m² 170 m² 2021/12/20
23 Avenue Du Trayas, Théoule-sur-Mer (06590) DP Locaux 0A706 201 m² 2021/11/29
7 Av Du Trayas Port De La Figueirette, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A2213 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 254 m² 2021/11/13
45 Av De Lerins, Théoule-sur-Mer (06590) DP Logement 0A116 95 m² 59 m² 2021/10/21
57 Avenue De Lerins, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A787, 0A786 5 740 m² 2 165 m² 2021/10/04
28-30 Av Roc Et Mimosas, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1596, 0A1705 5 158 m² 540 m² 2021/07/26
6 Chemin Du Debarcadere, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A280 705 m² 305 m² 2021/05/31
7 Rue Adelin Calzia, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2272 953 m² 120 m² 2021/03/25
7 Av Du Trayas, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A2213 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 294 m² 2021/02/09

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2020

9 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Av Du Groupe Naval D'assau, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A933 5 092 m² 390 m² 2020/11/05
Av Frederic Mistral, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2989, 0A2987 IMMOBILIER DEVELOPPEMENT Société 1 090 m² 239 m² 2020/10/12
Adresse Non Renseignée, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux LES DUNES Société 190 m² 2020/07/16
17 Rue Abel Ballif, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A395 568 m² 143 m² 2020/06/23
8 Che De La Source, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2191 757 m² 220 m² 2020/03/30
3 Chemin De La Calade, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A836 2 849 m² 264 m² 2020/03/01
13 Bd De L'esquillon, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A555, 0A869 5 257 m² 602 m² 2020/01/28
73 Av De La Corniche D'or, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A1214 BLEU MARINE SCI 1 250 m² 184 m² 2020/01/14
Av Frederic Mistral Les Villas Du Port Lot 1, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2929, 0A2928 IMMOBILIER DEVELOPPEMENT Société 195 m² 2020/01/06

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2019

15 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
54 Av De Lerins, Théoule-sur-Mer (06590) DP Locaux 0A261 SCI DE LA PLAGE Soc. civile 409 m² 28 m² 2019/12/02
14 Av Leon Montier, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A131 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 1 125 m² 351 m² 2019/09/10
17 Av Charles Dahon, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A258 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 500 m² 274 m² 2019/09/02
23 Av Du Trayas, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A1346, 0A706 SCI COBRA SCI 1 940 m² 183 m² 2019/08/19
Adresse Non Renseignée, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux LES DUNES Société 190 m² 2019/07/02
5 Pl Du Gal Bertrand, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A174 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 2 560 m² 1 612 m² 2019/07/02
16 Bd St Hubert, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2950 1 399 m² 186 m² 2019/06/27
73 Av De La Corniche D'or, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A1214 BLEU MARINE SCI 1 250 m² 248 m² 2019/06/13
13 Av De La Cote D Azur, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A1235 SCI ACTE INVEST SCI 2 202 m² 275 m² 2019/05/20
2Bis Av Du Groupe Naval D, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2264 2 500 m² 194 m² 2019/05/20
Av Du Pic Martin, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1439 2 030 m² 243 m² 2019/05/13
16 Av De Provence, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1546 SCI LESAR SCI 1 654 m² 237 m² 2019/05/09
44 Bd St Hubert, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2397, 0A1262 FRAGRANCE SCI 2 605 m² 415 m² 2019/04/23
75 Av De La Corniche D'or, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2404, 0A2529 4 946 m² 369 m² 2019/04/17
75 Av De La Corniche D'or, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1647 2 024 m² 285 m² 2019/01/18

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2018

10 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
40 Av Du Trayas, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1187 LA GALINETTE SCI 130 m² 238 m² 2018/12/18
Port De Theoule, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A2211 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 209 m² 2018/12/07
3 Ch De La Calade, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A836 2 849 m² 267 m² 2018/11/05
45 Av De La Corniche D'or, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1132, 0A421 1 720 m² 258 m² 2018/06/14
73 Av De La Corniche D'or, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A1214 1 250 m² 349 m² 2018/05/07
Av Frederic Mistral, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2953, 0A2984 853 m² 125 m² 2018/05/07
16 Av Cactus Roc, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A1628 2 427 m² 429 m² 2018/03/16
Plage Artificielle De Vall, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0ADPM LES DUNES Société 28 m² 2018/03/12
10 Allee Des Eucalyptus, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2964, 0A380 2 004 m² 387 m² 2018/01/03
28 Av De La Veronese, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2577, 0A2575 1 820 m² 214 m² 2018/01/02

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2017

8 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
58 Bd Saint Hubert, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A2965 VU-SUD 06 SCI SCI 3 399 m² 339 m² 2017/11/29
10 Rue Des Ecureuils, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2974, 0A2972 2 000 m² 220 m² 2017/09/25
Vallon De L Autel, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A1119 TEYSSEDRE ET COMPAGNIE Société 638 m² 148 m² 2017/07/31
67 Av De La Corniche D Or, Théoule-sur-Mer (06590) DP Locaux 0A432 945 m² 100 m² 2017/07/06
22 Bd De L Esterel, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A504 1 355 m² 357 m² 2017/06/30
4Bis Av De Provence, Théoule-sur-Mer (06590) DP Logement 0A2525, 0A2051 53 356 m² 13 661 m² 2017/06/01
7 Av Du Trayas, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A2213 BOUYGUES TELECOM Société 18 m² 2017/03/13
28 Bd De L Esterel, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A588 MFT THEOULE I V Soc. civile 12 010 m² 1 435 m² 2017/01/25

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2016

7 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chateau, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A2017 SYND INTERCOMMUNAL DE L' ASSAINISSEMENT UNIFIE DU BASSIN CANNOIS Commune/EPCI 758 m² 29 m² 2016/12/09
26 Ch Du Sanglier, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A2258, 0A2255 10 196 m² 415 m² 2016/12/07
Allee Des Eucalyptus, Théoule-sur-Mer (06590) DP Locaux 0A1563 BOUYGUES TELECOM Société 12 605 m² 1 m² 2016/11/18
10-12 Av Av Charles Dahon, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux 0A152, 0A954 COMMUNE DE THEOULE SUR MER Commune/EPCI 580 m² 203 m² 2016/10/06
9001 Bd St Hubert, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement 0A2176 2 525 m² 279 m² 2016/07/08
Adresse Non Renseignée, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux LA PLAGE Société 89 m² 2016/04/21
Adresse Non Renseignée, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux LES DUNES Société 26 m² 2016/03/14

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2015

7 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44Bis Av De La Veronese Espero Pax, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A2946, A2356 2 268 m² 271 m² 2015/11/02
40 Av Du Trayas La Figueirette, Théoule-sur-Mer (06590) PC Mixte A1187 ATLANTIS SCI 130 m² 65 m² 2015/09/16
6 Bd Du Pic Martin Espero Pax, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement .1423 2 470 m² 242 m² 2015/08/30
16 Av De La Corniche D Or, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A2483, A1069 SOCIETE GESTION ET PROMOTION IMMOBILIERE Société 5 338 m² 2 109 m² 2015/07/08
39 Av De Provence, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A1528 1 525 m² 181 m² 2015/06/29
12 All Des Pins, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A847P 1 525 m² 158 m² 2015/06/15
68 Bd De La Corniche D Or, Théoule-sur-Mer (06590) PC Locaux A383, A378 ASS VILLA SAINT CAMILLE Association 11 700 m² 4 927 m² 2015/04/14

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2014

6 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Av Du Pic Martin Miramar, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A1437 1 475 m² 177 m² 2014/10/05
Vallon De L Autel, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A232, A231 SCI MEDITERRANEE SCI 1 130 m² 1 489 m² 2014/08/08
19 Av Frederic Mistral Miramar, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A1396 1 620 m² 147 m² 2014/08/04
13 Av Frederic Mistral, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A2912 803 m² 129 m² 2014/06/09
La Figueirette, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A670, A671 GEORGE V COTE D'AZUR Société 3 600 m² 2014/05/26
9 Av Du Midi, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A2608 940 m² 163 m² 2014/01/30

Permis de construire à Théoule-sur-Mer en 2013

5 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Théoule-sur-Mer en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Bd Saint Hubert, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement AN847P 1 325 m² 158 m² 2013/12/28
11 Bd De L Esterel, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A1075, A1074 ARENIL-INVEST Société 1 817 m² 217 m² 2013/07/10
Av Frederic Mistral, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A2545, A2548 ETIM Société 868 m² 149 m² 2013/05/16
11 Bd De L Esterel, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A1074 ARENIL-INVEST Société 869 m² 104 m² 2013/05/07
Av De La Veronese Quartier Espero Pax, Théoule-sur-Mer (06590) PC Logement A1402 1 450 m² 149 m² 2013/01/27

Construction et urbanisme à Théoule-sur-Mer

Théoule-sur-Mer, commune du département Alpes-Maritimes (06) en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, compte 1 362 habitants pour une superficie de 11 km², soit une densité de 127 hab/km². 93 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 52 657 m² de surface de plancher autorisée et 226 logements.

L'année la plus active a été 2019 avec 15 autorisations, soit 16,1 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2026, 1 permis de construire ont été délivrés, -50,0 % par rapport à 2025. Ce repli peut s'expliquer par un ralentissement conjoncturel du marché immobilier, des contraintes réglementaires plus strictes en matière d'urbanisme ou une diminution du stock de foncier constructible disponible.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Théoule-sur-Mer (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Théoule-sur-Mer.

Statistiques des permis de construire à Théoule-sur-Mer

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Théoule-sur-Mer sur les 10 dernières années (2017 à 2026). Sur cette période, 68 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 15 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 22,1 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 2 autorisations, en recul de -71,4 % par rapport à 2024. Ce repli peut refléter un ralentissement conjoncturel du marché de la construction ou un stock de terrains constructibles en diminution. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 52 657 m² de surface de plancher autorisée et la création de 226 logements, soit une surface moyenne d'environ 233 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 59 à destination de logement (63 %), 32 pour des locaux d'activité (34 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Théoule-sur-Mer et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Théoule-sur-Mer
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 -50,0 % 1 0 0 150 m² 1
2025 2 -71,4 % 2 0 0 641 m² 2
2024 7 +40,0 % 5 2 0 1 115 m² 5
2023 5 +150,0 % 1 3 1 4 419 m² 45
2022 2 -77,8 % 2 0 0 448 m² 2
2021 9 0 % 5 4 0 4 108 m² 5
2020 9 -40,0 % 7 2 0 2 427 m² 9
2019 15 +50,0 % 7 8 0 5 090 m² 7
2018 10 +25,0 % 7 3 0 2 504 m² 9
2017 8 +14,3 % 5 3 0 16 278 m² 11

Autres types d'autorisations à Théoule-sur-Mer

Permis de construire dans les communes voisines de Théoule-sur-Mer

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Théoule-sur-Mer.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Théoule-sur-Mer

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Théoule-sur-Mer ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Théoule-sur-Mer depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Théoule-sur-Mer ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Théoule-sur-Mer ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Théoule-sur-Mer ?
Depuis 2013, 93 permis de construire ont été enregistrés à Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Ces autorisations représentent au total 226 logements et 52 657 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Théoule-sur-Mer ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Théoule-sur-Mer, soit un recul de -71,4 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2019 avec 15 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Théoule-sur-Mer ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Théoule-sur-Mer ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Théoule-sur-Mer. La page commune de Théoule-sur-Mer offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.