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Permis de construire à Ornans

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Ornans (25290), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 251 autorisations enregistrées entre le 13 février 2013 et le 24 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

251

Première date

13 février 2013

Dernière date

24 août 2026

Surface créée (brute)

73 013 m²

Nbre logements

226

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Ornans. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Ornans

28 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Ornans en 2021

28 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
13 Rue Saint Georges, Ornans (25290) PC Logement AV48 — 256 m² 179 m² 2021/11/26
22 Rue Roger Salengro, Ornans (25290) DP Locaux AT143 — 235 m² 17 m² 2021/11/08
Rue Principale Lot N_4, Ornans (25290) PC Logement AB126 — 10 375 m² 105 m² 2021/11/06
Rue Principale Bonnevaux Leprieure, Ornans (25290) PC Logement AB219 — 1 343 m² 103 m² 2021/10/14
Rue Principale Bonnevaux Le Prieure, Ornans (25290) PC Logement AB222 — — 97 m² 2021/10/14
7 Rue De Lonege, Ornans (25290) PC Locaux AM145 Departement Du Doubs Collectivité 12 063 m² 7 m² 2021/10/06
Rue De L'isle Aux Pretres, Ornans (25290) PC Mixte F187 — 1 422 m² 218 m² 2021/08/31
11 Che Du Champ Du Cerf, Ornans (25290) PC Logement AL447 — 941 m² 188 m² 2021/08/31
Rue Des Prievres, Ornans (25290) PC Logement AS362, AS365 — 1 008 m² 110 m² 2021/07/28
10 B Rue De Nahin, Ornans (25290) PC Locaux AK69, AK70 — 183 m² 53 m² 2021/07/27
Rd N_ 280 - Au Village Bonnevaux Le Prieure, Ornans (25290) PC Logement AB168 — — 119 m² 2021/07/21
Au Mont, Ornans (25290) PC Logement C978 — 1 258 m² 221 m² 2021/07/19
8 Place Courbet, Ornans (25290) PC Locaux AE177 L'ilot, Magasin - Cafe - Cantine Société — 221 m² 2021/07/12
Rue Des Prievres, Ornans (25290) PC Logement AS360 — 744 m² 122 m² 2021/06/22
17 Rue Du Viaduc, Ornans (25290) PC Logement AW147, AW563 — 2 045 m² 305 m² 2021/06/15
83 Rue Pierre Vernier, Ornans (25290) PC Logement AE42 — 1 573 m² 217 m² 2021/06/04
24 Rue Edouard Bastide, Ornans (25290) PC Locaux AK82 La Bastide Société 754 m² 111 m² 2021/06/04
Aux Epenotes, Ornans (25290) PC Locaux AN11, AN12 Itw Rivex Société 48 994 m² 13 476 m² 2021/05/28
Au Malade, Ornans (25290) DP Locaux AR291, AR300 Anciens Ets G.schiever Et Fils Société 18 753 m² 11 m² 2021/05/26
1 Rue Essarts Cendrin, Ornans (25290) PC Locaux AE4 — 28 m² 25 m² 2021/05/06
Rue De L'isle Aux Pretres, Ornans (25290) PC Logement F185, F186 — 3 740 m² 436 m² 2021/04/21
34 Rue Du Seult, Ornans (25290) PC Logement AL404 — 913 m² 116 m² 2021/04/16
2 Rue Moulin Du Bas, Ornans (25290) PC Logement C193 — 2 280 m² 162 m² 2021/03/26
5 Allee De La Tour De Peilz Les Terrasses, Ornans (25290) DP Locaux F1079 Domaine Sequanie Société 48 990 m² 72 m² 2021/03/15
1 Rue Saint Laurent, Ornans (25290) DP Logement AD186 — 2 826 m² 62 m² 2021/03/10
23 Che Du Champ Du Cerf, Ornans (25290) PC Logement AL389 — 2 495 m² 101 m² 2021/01/28
2 Che De Lomelon, Ornans (25290) PC Locaux AR312, AR410 La Pecherie Société 4 154 m² 120 m² 2021/01/14
12 Av Mal De Lattre De Tassig, Ornans (25290) PC Locaux AT470, AT471 Departement Du Doubs Collectivité 1 550 m² 304 m² 2021/01/14

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Les permis de construire à Ornans

Les dossiers PC/DP consultables à Ornans regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune D'ornans, Sm Doubs Tres Haut Debit et Departement Du Doubs.

À propos d'Ornans

Petite commune, Ornans (25290) s'étend sur 33,0 km² et regroupe 4 422 habitants, pour une densité de 135,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 323 à 635 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Ornanais, la commune est limitrophe de 9 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Loue-Lison. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Étalans (25620) (189 autorisations) et Tarcenay-Foucherans (25620) (143 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Ornans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Ornans

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Ornans sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 251 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 31 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 12 autorisations, en recul de -14,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 20 427 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 226 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 90 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 157 à destination de logement (63 %), 87 pour des locaux d'activité (35 %) et 7 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Ornans et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 13 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Ornans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 13 - 8 4 1 1 621 m² 12
2025 12 -14,3 % 6 4 2 1 431 m² 7
2024 14 -17,6 % 6 8 0 2 475 m² 10
2023 17 -45,2 % 11 6 0 2 631 m² 13
2022 31 +10,7 % 16 15 0 10 060 m² 30
2021 28 +86,7 % 16 11 1 17 278 m² 22
2020 15 +15,4 % 7 7 1 6 145 m² 15

Autres types d'autorisations à Ornans

Permis d'aménager à Ornans

17 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Ornans

23 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Ornans

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Ornans.

Étalans

184 permis de construire

Tarcenay-Foucherans

137 permis de construire

Chantrans

41 permis de construire

Montgesoye

30 permis de construire

Saules

25 permis de construire

Scey-Maisières

17 permis de construire

Flagey

18 permis de construire

Silley-Amancey

9 permis de construire

Chassagne-Saint-Denis

8 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Ornans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Ornans

Adresse
26 rue Pierre-Vernier, 25290 Ornans
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-17h00
Téléphone
03 81 62 40 30
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Ornans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Ornans ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Ornans depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Ornans ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Ornans ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Ornans ?
En 2025, 12 permis de construire ont été délivrés à Ornans, soit un recul de -14,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 31 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Ornans.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Ornans ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Ornans, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune D'ornans, Sm Doubs Tres Haut Debit et Departement Du Doubs.