basedespermis.fr
Retour à Ornans

Permis de construire à Ornans

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Ornans (25290), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

La liste compte 251 autorisations, enregistrées entre le 13 février 2013 et le 24 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

251

Première date

13 février 2013

Dernière date

24 août 2026

Surface créée (brute)

73 013 m²

Nbre logements

226

Ces 251 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Ornans. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Ornans

74 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2019

13 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Charmont, Ornans (25290) PC Logement I102 — 2 574 m² 124 m² 2019/12/02
Rue Saint Laurent, Ornans (25290) PC Locaux AD154, AD155 Syndicat Scolaire Bcmo (Bonnevaux - Chassagne - Malbrans - Ornans- Scey Maisieres) Commune/EPCI 5 569 m² 320 m² 2019/10/04
5 Rue Des Vergers, Ornans (25290) PC Locaux AB1, AT12 Centre Hospitalier Saint Louis Public 12 592 m² 3 652 m² 2019/10/04
Chemin De Chauveroche, Ornans (25290) PC Logement AM179 — — 125 m² 2019/09/17
Rue Des Essarts Champ De La Cote - Bonnevaux Le Prieur, Ornans (25290) PC Logement AB86 — 405 m² 93 m² 2019/09/09
46 Rue Edouard Bastide, Ornans (25290) PC Logement AK37 — 322 m² 192 m² 2019/06/27
45 A Rue De L Isle Aux Pretres, Ornans (25290) PC Logement F984 — 898 m² 124 m² 2019/06/18
19 Che De Lahier, Ornans (25290) PC Logement AZ240 — 1 065 m² 173 m² 2019/05/22
Chemin De Plaisir Fontaine, Ornans (25290) PC Locaux C202 — 3 690 m² 92 m² 2019/04/19
14 Rue Du Chanet, Ornans (25290) PC Logement AN297 — 1 104 m² 208 m² 2019/02/25
25 Rue Des Aiges, Ornans (25290) PC Logement AZ232 — 494 m² 59 m² 2019/02/21
8 Rue Jacques Brel, Ornans (25290) PC Logement AR348 — 947 m² 116 m² 2019/02/14
Rue De L'isle Aux Pretres, Ornans (25290) PC Logement F192 — 885 m² 106 m² 2019/01/16

Permis de construire en 2017

13 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
5 Rue Georges Brassens, Ornans (25290) PC Logement AT564P, AT597P Menuiserie Aymonier Société 2 215 m² 218 m² 2017/10/18
32 Rue Jacques Gervais, Ornans (25290) PC Mixte AH229, AH72 — 1 981 m² 945 m² 2017/09/26
15 Rue Du Stade, Ornans (25290) PC Locaux AV141 Centre Intercommunal D'action Sociale De La Communaute De Commune D'ornans Amancey Quingey Public 17 012 m² 1 684 m² 2017/09/11
Avenue De Lattre De Tassig, Ornans (25290) PC Logement AN293 — 831 m² 99 m² 2017/08/23
Avenue Delattre De Tassign, Ornans (25290) PC Logement AN294 — — 163 m² 2017/08/23
Sur Fontenotte, Ornans (25290) PC Locaux B466, B732 Gaec Reconnu Du Chateau D'ornans Agricole 10 764 m² 793 m² 2017/08/22
28 Rue Edouard Bastide, Ornans (25290) PC Locaux AK27 — 591 m² 8 m² 2017/08/02
18 B Chemin De Chauveroche, Ornans (25290) PC Logement AM167 — 898 m² 148 m² 2017/07/19
11 Che Du Champ Du Cerf, Ornans (25290) PC Logement AL448 — 977 m² 21 m² 2017/07/05
9020 Au Malade, Ornans (25290) PC Locaux AP118, AP120 — 1 317 m² 237 m² 2017/06/20
Rue Des Castors, Ornans (25290) PC Logement AL443 — 882 m² 163 m² 2017/04/13
Sous Les Vignes, Ornans (25290) PC Logement AV112, AV113 — 2 887 m² 198 m² 2017/04/11
11 Che Du Champ Du Cerf, Ornans (25290) PC Logement AL448 — 977 m² 157 m² 2017/04/10

Permis de construire en 2016

19 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Sous Les Queuteux, Ornans (25290) PC Logement AL459, AL482 — — 114 m² 2016/11/30
Lotissement Jeangy Lieu-Dit Sous Les Queuteux, Ornans (25290) PC Logement AL464, AL486 — — 116 m² 2016/11/21
25 B Chemin Des Aiges, Ornans (25290) PC Logement AZ232 — 494 m² 104 m² 2016/11/16
13 Chemin D'ully, Ornans (25290) PC Logement AL462 — 873 m² 96 m² 2016/11/10
5 Rte De Montgesoye, Ornans (25290) PC Locaux AW102, AW306 — 3 716 m² 30 m² 2016/11/07
Lotissement Jeangy, Ornans (25290) PC Logement AL465, AL487 SCI Des Tanneries SCI 577 m² 125 m² 2016/10/17
8 A Rue Du Chanet, Ornans (25290) PC Logement AN114 — 2 331 m² — 2016/09/14
24 Rue Pierre Vernier, Ornans (25290) PC Locaux AE88 SARL Le Chavot Société 169 m² 19 m² 2016/09/07
1 Rue Du Vivier, Ornans (25290) PC Logement AL473 — 386 m² 84 m² 2016/09/07
39 Av Pdt Wilson, Ornans (25290) PC Logement AB125 Lievremont SCI 975 m² 194 m² 2016/08/16
13 Rue Du Charmont, Ornans (25290) PC Logement AS12 — 1 185 m² 208 m² 2016/07/20
Route De Foucherans, Ornans (25290) PC Locaux ZA80 — — 405 m² 2016/06/30
47 Rue Pierre Vernier, Ornans (25290) PC Logement AE70 — 543 m² 18 m² 2016/06/22
2 Rue Du Clos Des Haies, Ornans (25290) PC Locaux AV271 Congregation Ste Famille Religieux 5 472 m² 605 m² 2016/06/08
7 Rte De Besancon, Ornans (25290) PC Locaux AR162, AR166 — 3 194 m² 110 m² 2016/06/08
47 Rue Pierre Vernier, Ornans (25290) PC Logement AE70 — 543 m² 89 m² 2016/04/22
3 Rle Des Minimes, Ornans (25290) PC Logement AI36 — 245 m² 36 m² 2016/03/24
16 Rue Du Charmont, Ornans (25290) PC Logement AV329 — 964 m² 101 m² 2016/03/16
Lotissement Jeangy, Ornans (25290) PC Logement AL467 — 1 100 m² 168 m² 2016/01/22

Permis de construire en 2014

11 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
1B Rue Des Essarts Cendrins, Ornans (25290) DP Locaux AE5 Franche-Comte Camping-Cars Société 1 300 m² 9 m² 2014/11/13
25 Chem De Saint Roch, Ornans (25290) PC Logement H273 — 1 066 m² 86 m² 2014/10/30
2 Rte Du Moulin, Ornans (25290) PC Logement AI34 — 143 m² 75 m² 2014/10/25
Rue Des Abeilles, Ornans (25290) PC Logement AL440P, AL437P — 615 m² 82 m² 2014/10/17
23 Av Du Marechal Juin A La Ville, Ornans (25290) PC Logement AD41 — 1 575 m² 162 m² 2014/10/10
4 Av De Lattre De Tassigny, Ornans (25290) PC Logement AT578 — 838 m² 606 m² 2014/07/24
1 Chem De Chardouillot, Ornans (25290) PC Logement AW503 — 777 m² 87 m² 2014/06/24
All De La Tour De Peilz, Ornans (25290) PC Locaux F1079 — 48 910 m² 25 m² 2014/06/23
Rue Des Essarts Champs De La Cote Et Essards Marion, Ornans (25290) PC Logement C233P, C231P — 1 796 m² 137 m² 2014/05/28
Au Malade, Ornans (25290) PC Locaux AP26, AP67 Societe Franc-Comtoise De Pliage En Abrege Sfcp Société — 1 578 m² 2014/05/02
25 Av Du Marechal Juin, Ornans (25290) PC Locaux AD40 Transports Polard Thomas Société 3 160 m² 24 m² 2014/04/09

Permis de construire en 2013

18 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue De La Plante A La Ville, Ornans (25290) PC Logement AH220P — 750 m² 92 m² 2013/12/20
Rue Du Colonnel Oudot 2529 Za Au Malade, Ornans (25290) PC Locaux AP135, AP26 — 2 394 m² 355 m² 2013/12/20
18 Rue Du Moulin, Ornans (25290) DP Logement AI48 — — — 2013/12/18
3A Chem Des Essarts Cendrin, Ornans (25290) PC Locaux AV163 — — 243 m² 2013/12/11
Rue Lonege, Ornans (25290) PC Locaux AM143 Fr Immobilier Société — 160 m² 2013/09/26
Rte De La Roche Du Mont En Desillot, Ornans (25290) PC Locaux C488, C487 — — 80 m² 2013/09/17
25A Chem Des Aiges, Ornans (25290) PC Logement Z231, AZ230 — 1 116 m² 124 m² 2013/09/11
2C Rue Du Viaduc, Ornans (25290) PC Logement AW532, AW533 — 565 m² 138 m² 2013/07/26
Rue Saint-Georges, Ornans (25290) PC Logement AV19 — — 115 m² 2013/07/16
4C Chem Des Aiges, Ornans (25290) PC Logement AZ20 — 877 m² 217 m² 2013/04/29
Chem Du Champ Du Cerf, Ornans (25290) PC Logement G870 — 668 m² 161 m² 2013/04/12
Rte Des Fermes Le Chateau, Ornans (25290) PC Locaux B716 — — 969 m² 2013/04/12
Rue Sous Les Vignes, Ornans (25290) PC Logement AV122 — 1 005 m² 172 m² 2013/03/27
Rue Du Viaduc, Ornans (25290) PC Logement AW590, AW588 — 801 m² 91 m² 2013/03/25
Chem De Chauve-Roche, Ornans (25290) PC Logement G873 — 715 m² 101 m² 2013/03/23
12 Rue Du Stade, Ornans (25290) PC Logement AV163 — 3 000 m² 235 m² 2013/02/21
15Bis Rue Du Seult, Ornans (25290) PC Logement AL308, AL312 — 708 m² 127 m² 2013/02/17
7 Rue Des Abeilles Au Boutonnier, Ornans (25290) PC Logement AL444 — 683 m² 88 m² 2013/02/13

1 à 74 sur 74 autorisations

Les permis de construire à Ornans

À Ornans, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune D'ornans, Departement Du Doubs et Sm Doubs Tres Haut Debit.

Rythme des permis de construire à Ornans

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Ornans enregistre en moyenne 18 dossiers PC/DP par an, soit 4,1 pour 1 000 habitants (4 422 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 226 logements, soit environ 51 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune d'Ornans.

Ce qui distingue les permis de construire à Ornans

Les personnes morales déposent environ un quart des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un tiers), devant « Établissements publics et État » (12 %). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : rue Pierre Vernier (10 dossiers entre 2016 et 2026), rue de l'Isle aux Pretres (8 dossiers) et rue Principale (7 dossiers). Le projet le plus important, Aux Epenotes (2021), crée 13 476 m² de surface de plancher, porté par Itw Rivex. Viennent ensuite Noirichaud (5 652 m², 2018) et 5 rue des Vergers (3 652 m², 2019).

Statistiques des permis de construire à Ornans

De 2013 à 2026 (14 années), 251 autorisations ont été enregistrées à Ornans au titre des permis de construire ; le tableau ci-dessous en détaille l'évolution annuelle. C'est en 2022 que l'activité a été la plus forte, avec 31 autorisations délivrées, soit 12,4 % du total de la période. En 2025, dernière année complète, le volume de permis de construire atteint 12 autorisations, en recul de 14,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 20 427 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 226 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 90 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 157 à destination de logement (63 %), 87 pour des locaux d'activité (35 %) et 7 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Ornans et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 13 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Ornans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 13 - 8 4 1 1 621 m² 12
2025 12 -14,3 % 6 4 2 1 431 m² 7
2024 14 -17,6 % 6 8 0 2 475 m² 10
2023 17 -45,2 % 11 6 0 2 631 m² 13
2022 31 +10,7 % 16 15 0 10 060 m² 30
2021 28 +86,7 % 16 11 1 17 278 m² 22
2020 15 +15,4 % 7 7 1 6 145 m² 15

Autres types d'autorisations à Ornans

Permis d'aménager à Ornans

17 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Ornans

23 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Ornans

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Ornans.

Étalans

184 permis de construire

Tarcenay-Foucherans

137 permis de construire

Chantrans

41 permis de construire

Montgesoye

30 permis de construire

Saules

25 permis de construire

Scey-Maisières

17 permis de construire

Flagey

18 permis de construire

Silley-Amancey

9 permis de construire

Chassagne-Saint-Denis

8 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Ornans

Retour à la page commune

Doubs (25)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Consulter un dossier de permis de construire à Ornans

Chacun des 251 dossiers PC/DP recensés à Ornans a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie d'Ornans, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Ornans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Ornans

Adresse
26 rue Pierre-Vernier, 25290 Ornans
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-17h00
Téléphone
03 81 62 40 30
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Ornans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quels permis de construire ont été délivrés à Ornans ?
Cette page liste les 251 dossiers PC/DP délivrés à Ornans depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune d'Ornans ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables d'Ornans, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune d'Ornans donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Ornans ?
Le dossier le plus récent recensé à Ornans est un permis de construire délivré le 24 août 2026 pour un projet de logement (8 place Gustave Courbet, 125 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Ornans en 2025 ?
12 dossiers PC/DP ont été délivrés à Ornans en 2025, soit un volume en recul de 14,3 % par rapport à 2024 (14 dossiers). En 2026, 13 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Ornans ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Ornans autorisent 226 logements : 193 logements individuels (85 %) et 33 logements collectifs (15 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Qui sont les principaux demandeurs de permis de construire à Ornans ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Ornans sont Commune D'ornans (5 dossiers), Departement Du Doubs (3 dossiers) et Sm Doubs Tres Haut Debit (3 dossiers).
7 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Ornans ?
Les déclarations préalables représentent 9 % des 251 dossiers PC/DP recensés à Ornans. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Ornans ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Ornans ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.