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Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul

Loire (42), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Épercieux-Saint-Paul (42110), dans la Loire, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 95 autorisations enregistrées entre le 18 janvier 2013 et le 30 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

95

Première date

18 janvier 2013

Dernière date

30 juillet 2026

Surface créée (brute)

21 797 m²

Nbre logements

64

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Épercieux-Saint-Paul. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul

95 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2026

9 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
233 Des Rencontres, Épercieux-Saint-Paul (42110) DP Locaux 0B135 Commune D Epercieux Saint Paul Commune/EPCI 1 356 m² 12 m² 2026/07/30
66 Des Montagnes Du Matin, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0B885, 0B883 Brulas Freres SCI 15 495 m² 220 m² 2026/07/21
62 Des Anciennes Vignes, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1331 — 898 m² 91 m² 2026/04/27
79 Chemin Des Anciennes Vi, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement OB1327 SCI Mousab SCI 809 m² 102 m² 2026/02/10
57 Chemin Des Anciennes Vi, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1328 SCI Mousab SCI 752 m² 102 m² 2026/02/10
1333 Des Anciennes Vignes, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement — — 780 m² 118 m² 2026/02/03
Adresse Non Renseignée, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement — — — 123 m² 2026/01/30
De L'asne, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0C402, 0C399 — 11 591 m² 5 m² 2026/01/29
50 Impasse Des Varennes, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1339 — 597 m² 119 m² 2026/01/06

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2025

5 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
130 Chemin De L'esplanade, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1337 — 701 m² 114 m² 2025/12/22
1330 Chemin Chemin Des Anc, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1330 — 895 m² 128 m² 2025/12/18
Lot N_12 Chemin Des Ancien, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1336 — 700 m² 86 m² 2025/11/14
130 Chemin De L'esplanade, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1332 — 860 m² 119 m² 2025/09/12
232 Chemin Du Chenevis, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B58 — — 134 m² 2025/02/03

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2024

12 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
200 Chemin Des Entrepreneu, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0C361 Anjak SCI — 434 m² 2024/12/06
180 Chemin Des Rencontres, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1308, 0B1320 — — 154 m² 2024/10/07
Lot N_10 Lotissement ""Beyk, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1334 — — 126 m² 2024/08/05
Lotissement Beykoz, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1332 — — 93 m² 2024/07/12
Chemin De L'esplanade, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1299 — — 154 m² 2024/06/20
Lotissement ""Beykoz"", Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1338 — 632 m² 84 m² 2024/03/22
125 Chemin De L'esplanade, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1299 — 8 062 m² 107 m² 2024/03/12
Lot N_11 Lotissement ""Beyk, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1335 — 716 m² 100 m² 2024/03/07
Lot N 16 Lieu-Dit Lotissem, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1340 — 627 m² 98 m² 2024/01/18
Lot N 7 Lieu-Dit Le Bourg, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1345 — 596 m² 98 m² 2024/01/18
17 Lotissement ""Beykoz"" Le, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1341 — 650 m² 99 m² 2024/01/18
Lot 3 Lotissement Bekoz, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1329 — 721 m² 102 m² 2024/01/18

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2023

3 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
2711 Rte De La Plaine, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0B1241, B1296 Crepet Pompes Funebres Société 5 732 m² 490 m² 2023/04/25
Chemi Des Rencontres, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0B135 Commune D Epercieux Saint Paul Commune/EPCI 1 356 m² 190 m² 2023/03/14
161 Che De L'avenir, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1161 — 1 254 m² 137 m² 2023/02/17

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2022

3 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
135 Chemi Des Roseaux, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0B903, 0B1285 Lbf SCI 3 635 m² 3 m² 2022/10/19
Lieu- Voie Communale Zi Du Bois, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0C330 SAS Hlae Société 4 041 m² 1 495 m² 2022/08/02
70 Che Des Chevaliers, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1039 — 945 m² 113 m² 2022/06/27

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2021

4 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Bois Vert, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0C362 — 1 455 m² 781 m² 2021/09/24
Le Chanasson, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux B896 Societe Civile D'epercieux Soc. civile 31 625 m² 1 141 m² 2021/07/28
201 Chemin Du Renouveau Parc D'activite Bois Vert, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0C395, 0C343 Villeneuve Société 12 677 m² 520 m² 2021/04/20
Chemin De L'esplanade, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1261 — 600 m² 131 m² 2021/01/30

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2020

6 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Bois Vert, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0C361 — — 437 m² 2020/10/28
Bois Vert, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0C353 Building Société 1 735 m² 879 m² 2020/10/28
Chemin De La Cle Des Champ, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1180 — 715 m² 108 m² 2020/10/02
Le Chanasson, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0B984 Omer SCI 1 740 m² 282 m² 2020/05/11
Lot. Les Chevaliers La Vieille Cure, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1034 — 915 m² 128 m² 2020/04/03
Le Petit Bois, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1203 — 696 m² 149 m² 2020/02/06

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2019

11 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Petit Bois, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1227 Pnmh SCI 1 882 m² 128 m² 2019/12/20
Le Chanasson, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0B1216, 0B1219 SCI Du Chanasson Aspin Richard SCI 22 519 m² 238 m² 2019/12/20
Chemin Des Mures, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1205 — 810 m² 111 m² 2019/11/19
Chemin Des Mures, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1205 — 810 m² 111 m² 2019/11/19
Chemin De L'esplanade, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1261 — 600 m² 110 m² 2019/10/22
Chemin De L'esplanade, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1261 — 600 m² 95 m² 2019/10/09
Lot 13 Lotissement Les Che, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1038 — 945 m² 149 m² 2019/07/26
Le Petit Bois, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1227 — 1 882 m² 128 m² 2019/06/25
Lieu- Briel, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1195 — 887 m² 99 m² 2019/05/21
Lot 10 Lotissement Les Che, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1035 — 945 m² 108 m² 2019/05/07
Le Chanasson, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0B896 Epercieux Ii SCI 31 625 m² 52 m² 2019/01/18

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2018

6 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot 12 Lotissement Les Che, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1037 — 945 m² 108 m² 2018/12/17
Adresse Non Renseignée, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0C384 Maison Des Services Admr De Balbigny SCI 1 456 m² 210 m² 2018/09/26
Chemin Des Rencontres, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B669 Des Remparts SCI — 60 m² 2018/08/24
Le Chanasson, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0B1055, 0B685 SCI Du Chanasson Aspin Richard SCI 18 223 m² 165 m² 2018/08/08
Chemi Des Mures Le Petit Bois, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement 0B1204 — 732 m² 127 m² 2018/08/01
Zi Du Bois Vert Ouest, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0C386 Romade SCI — 80 m² 2018/05/25

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2017

4 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Chanasson, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux 0B1232, 0B1218 Societe Civile D'epercieux Soc. civile 8 425 m² 2 737 m² 2017/12/29
Le Bourg Lotissement Les E, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1175 — 604 m² 97 m² 2017/05/10
Zone D'activites Du Bois V, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux C385 — 1 458 m² 622 m² 2017/03/15
Le Chanasson, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux B896 Societe Civile D'epercieux Soc. civile — 396 m² 2017/03/01

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2016

11 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Bourg Lotisement Les Ep, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1167 — — 118 m² 2016/10/21
Le Bourg Lotissement Les E, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1169 — — 111 m² 2016/10/18
Chemin Du Bois Vert, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux C316, C317 — 2 561 m² 102 m² 2016/09/21
Le Petit Bois Chemin Des, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1202 — — 126 m² 2016/06/24
Le Bourg Lotissement Les E, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1174 — — 102 m² 2016/06/21
Bois Vert, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux C349 — 670 m² 191 m² 2016/05/30
Bois Vert, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux C349 SCI Jpmc SCI 695 m² 255 m² 2016/05/30
La Vieille Cure, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1193 — — 81 m² 2016/05/04
Le Bourg Lotissement Les, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1168 — 603 m² 106 m² 2016/04/09
Le Bourg Lotissement Les Lot N_5, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1173 — 611 m² 96 m² 2016/04/09
Les Valerins, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux A377 — — 1 438 m² 2016/03/07

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2015

3 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
5 Lot Le Soleil Levant, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1076 — 791 m² 85 m² 2015/05/21
Chem De L Avenir, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1181 — 752 m² 96 m² 2015/02/17
743 Chem De La Loire, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux ZC42 — 34 860 m² 40 m² 2015/02/06

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2014

7 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
La Vieille Cure, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1193 — 738 m² 164 m² 2014/11/22
Le Petit Bois, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B616P — 695 m² 117 m² 2014/11/17
La Vieille Cure, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1191 — 726 m² 108 m² 2014/09/15
Chem De L Avenir, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B979, B162 — 10 124 m² 74 m² 2014/09/11
Le Chanasson, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux B896 Societe Civile D'epercieux Soc. civile 31 625 m² 63 m² 2014/06/13
Lot Les Chevaliers, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1031 — 805 m² 99 m² 2014/05/28
Adresse Non Renseignée, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement — — — 106 m² 2014/02/13

Permis de construire à Épercieux-Saint-Paul en 2013

11 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épercieux-Saint-Paul en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
8 Lot Les Chevaliers La Vieille Cure, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1033 — 848 m² 125 m² 2013/11/22
Saint Paul, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux C7 — 23 656 m² 76 m² 2013/09/02
Za Du Bois Vert, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux C357 Communaute De Communes De Balbigny Commune/EPCI 2 161 m² 762 m² 2013/03/13
Ld Petit Bois, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B487 — 1 754 m² 134 m² 2013/03/01
1 Lot Du Soleil Levant Chemin Du Soleil Levant, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1072 — 783 m² 97 m² 2013/02/28
5 Lot Chemin Du Soleil Levant Le Briel, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1076 — 791 m² 97 m² 2013/02/28
Chem De L Avenir Le Bourg, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1181 — 750 m² 103 m² 2013/02/21
Chem De La Cle Le Bourg, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1180 — 710 m² 98 m² 2013/02/21
4 Lot Les Epis Le Bourg, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B1172 — 611 m² 91 m² 2013/02/15
Chem Des Rencontres, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Locaux B125, VC113 — 475 m² 389 m² 2013/02/06
Chem Des Noisettes Le Brief, Épercieux-Saint-Paul (42110) PC Logement B329 — 23 400 m² 110 m² 2013/01/18

1 à 95 sur 95 autorisations

Les permis de construire à Épercieux-Saint-Paul

Les dossiers PC/DP consultables à Épercieux-Saint-Paul regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos d'Épercieux-Saint-Paul

Commune rurale, Épercieux-Saint-Paul (42110) compte 757 habitants répartis sur 8,0 km², soit une densité de 93,0 hab./km². Rattachée administrativement dans la Loire (42) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Sparcirots, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de Forez-Est. Dans le voisinage, Civens (42110) (204 autorisations) et Balbigny (42510) (186 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Épercieux-Saint-Paul, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Épercieux-Saint-Paul

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Épercieux-Saint-Paul sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 95 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2024, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,6 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 5 autorisations, en recul de -58,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 790 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 64 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 106 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 64 à destination de logement (67 %) et 31 pour des locaux d'activité (33 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Épercieux-Saint-Paul et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 9 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Épercieux-Saint-Paul
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 9 - 6 3 0 892 m² 6
2025 5 -58,3 % 5 0 0 581 m² 5
2024 12 +300,0 % 11 1 0 1 649 m² 11
2023 3 0 % 1 2 0 817 m² 1
2022 3 -25,0 % 1 2 0 1 611 m² 1
2021 4 -33,3 % 1 3 0 2 573 m² 1
2020 6 -45,5 % 3 3 0 1 983 m² 3

Autres types d'autorisations à Épercieux-Saint-Paul

Permis d'aménager à Épercieux-Saint-Paul

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Épercieux-Saint-Paul

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Épercieux-Saint-Paul

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Épercieux-Saint-Paul.

Civens

188 permis de construire

Balbigny

166 permis de construire

Pouilly-lès-Feurs

117 permis de construire

Nervieux

112 permis de construire

Cleppé

67 permis de construire

Mizérieux

62 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Épercieux-Saint-Paul. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Épercieux-Saint-Paul

Adresse
135 chemin des Écoliers, 42110 Épercieux-Saint-Paul
Accueil
Lundi : 15h00-18h00 · Jeudi : 09h00-11h30 · Vendredi : 10h00-13h00, 13h30-15h30
Téléphone
04 77 26 01 52
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Épercieux-Saint-Paul

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Épercieux-Saint-Paul (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Épercieux-Saint-Paul ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Épercieux-Saint-Paul depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Épercieux-Saint-Paul ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Épercieux-Saint-Paul ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Épercieux-Saint-Paul ?
En 2025, 5 permis de construire ont été délivrés à Épercieux-Saint-Paul, soit un recul de -58,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2024 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Épercieux-Saint-Paul.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Épercieux-Saint-Paul ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).