Permis de construire n° 0420882500013 à Épercieux-Saint-Paul pour 122,5 m² de logement, 1346 Des Anciennes Vignes
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2026
Dossier PC n° 0420882500013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1346 Des Anciennes Vignes, le permis de construire n° 0420882500013 a été délivré le 30 janvier 2026 à Épercieux-Saint-Paul (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 830 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épercieux-Saint-Paul sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 janvier 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Épercieux-Saint-Paul
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non renseignées.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Épercieux-Saint-Paul Code postal 42110 Identifiant INSEE 42088
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
| Total | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT ETIENNE (42000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0420882500013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42088 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |