basedespermis.fr
Retour à Champagnole

Permis de construire à Champagnole

Jura (39), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Champagnole (39300), dans le Jura, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

La liste compte 362 autorisations, enregistrées entre le 11 janvier 2013 et le 14 août 2026. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

362

Première date

11 janvier 2013

Dernière date

14 août 2026

Surface créée (brute)

132 607 m²

Nbre logements

447

Ces 362 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Champagnole figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Champagnole

113 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2019

22 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagnole en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
19 Rue Leon Et Georges Bazine, Champagnole (39300) DP Locaux AS100 — 1 636 m² 107 m² 2019/12/24
90 Avenue De La Republique, Champagnole (39300) DP Logement AB335 — 148 m² 109 m² 2019/12/19
Square Des Olympiades, Champagnole (39300) DP Locaux AI. Enedis Société — 8 m² 2019/12/10
3 Rue Victor Berard, Champagnole (39300) DP Locaux AD144, AD437 — 2 172 m² 14 m² 2019/11/27
Rue Charles Peguy, Champagnole (39300) PC Logement AI369, AI372 — 927 m² 148 m² 2019/11/15
11 Avenue De La Republique, Champagnole (39300) PC Logement AB189 Commune De Champagnole Commune/EPCI 254 m² 280 m² 2019/11/13
Chemin De Provelle, Champagnole (39300) PC Logement BD679 — 1 204 m² 111 m² 2019/10/30
Lot 55 Lotissement ""Sur Va, Champagnole (39300) PC Logement AW65P, AW67P — 779 m² 149 m² 2019/10/24
10 Rue Des Freres Miodon, Champagnole (39300) PC Logement AB460, AB461 — 1 589 m² 388 m² 2019/10/21
118 Chemin De Mont Rivel, Champagnole (39300) PC Locaux AS279, AS289 — 10 780 m² 111 m² 2019/08/12
Rue Jacques Prevert, Champagnole (39300) PC Logement AV331 — 889 m² 152 m² 2019/08/06
Route De Sapois Lieudit ""Bois De Sapois"", Champagnole (39300) PC Locaux AP314P — 2 233 m² 292 m² 2019/08/05
123 Av Edouard Herriot, Champagnole (39300) DP Logement BE49 — 1 382 m² 32 m² 2019/07/25
3 Rue Jules Ferry, Champagnole (39300) PC Locaux AD372, AD662 — 2 055 m² 106 m² 2019/06/14
Rue Du Village, Champagnole (39300) PC Locaux AS15, AS275 Chamdis Société 59 457 m² 717 m² 2019/06/03
Rue De Champagne Lieudit "", Champagnole (39300) PC Logement AV334 — 3 092 m² 145 m² 2019/05/10
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Logement — — — 116 m² 2019/04/30
Chemin D Ardon, Champagnole (39300) DP Locaux AW64 Enedis Société 3 850 m² 9 m² 2019/03/15
2 Rue Du Pont De L'epee, Champagnole (39300) DP Logement AB436 — 628 m² 218 m² 2019/03/14
7 Rue Emile Zola, Champagnole (39300) PC Logement AH517 — 1 545 m² 206 m² 2019/02/05
Rue Leon Et Georges Bazine, Champagnole (39300) PC Logement AS225, AS227P — 1 089 m² 144 m² 2019/01/07
Le Molard Des Brayes, Champagnole (39300) PC Logement BD678 — 1 318 m² 111 m² 2019/01/02

Permis de construire en 2015

28 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagnole en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement Les Louataux Lot N_2, Champagnole (39300) PC Logement AO64 — 952 m² 167 m² 2015/12/23
Lotissement Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BD764 — 512 m² 84 m² 2015/11/23
16 Rue Clemenceau, Champagnole (39300) PC Logement AB75 — 363 m² 115 m² 2015/11/16
Rue Ponsar Zae Du Mont Rivel, Champagnole (39300) PC Locaux AS332, AS163 Porte Du Haut Jura Société 4 078 m² 460 m² 2015/11/10
20 Rue De La Chapelle, Champagnole (39300) PC Logement AC560 — 864 m² 98 m² 2015/10/26
Lotissement Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BD707 — 705 m² 110 m² 2015/09/08
Lotissement ""Les Louataux"", Champagnole (39300) PC Logement AO10P — 907 m² 168 m² 2015/08/27
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) DP Locaux — — — 1 m² 2015/08/12
Rue Jacques Prevert Champs, Champagnole (39300) PC Logement AV319 — 816 m² 169 m² 2015/07/21
Champs Philibins, Champagnole (39300) PC Logement AV319 — 816 m² 169 m² 2015/07/21
Chem De Provelle, Champagnole (39300) PC Logement BD677 — 854 m² 168 m² 2015/07/07
48 Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BD765 — 628 m² 130 m² 2015/06/26
443 Rte De Pontarlier, Champagnole (39300) PC Locaux AP262 Bois Des Lignieres Société 24 476 m² 82 m² 2015/06/08
Rue Soeur Helene, Champagnole (39300) PC Locaux AE182, AE186 Immaldi Et Compagnie Société 4 227 m² 1 367 m² 2015/06/03
Sous Curtil, Champagnole (39300) PC Locaux BO43 — 4 740 m² 373 m² 2015/05/27
Rue Dukienfield, Champagnole (39300) PC Locaux AH415 — 3 078 m² 1 102 m² 2015/05/19
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement ZE192 — 588 m² 119 m² 2015/04/28
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BD741 — 1 385 m² 146 m² 2015/04/13
Rue Ponsar Zae Du Mont Rivel, Champagnole (39300) PC Locaux AS340 Chamdis Société 15 000 m² 117 m² 2015/04/10
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BD763 SCI Gt Soc. civile 661 m² 100 m² 2015/04/02
89 Av De La Republique, Champagnole (39300) PC Locaux AB88 Communaute De Communes Champagnole Porte Du Haut Jura Commune/EPCI 8 135 m² 914 m² 2015/03/31
123 Av Edouard Herriot, Champagnole (39300) DP Logement BE49 — — 60 m² 2015/03/12
Rue Clemenceau, Champagnole (39300) PC Locaux AR233, AR231 Cridis Société 39 267 m² 1 241 m² 2015/02/12
Zi La Planchette, Champagnole (39300) PC Locaux AT190, AT65 SCI Grappe SCI 3 517 m² 838 m² 2015/01/30
Rue Des Dames, Champagnole (39300) PC Logement AK263, AK211 — 6 500 m² 167 m² 2015/01/19
Rue Emile Zola, Champagnole (39300) PC Logement AH527 — 1 200 m² 169 m² 2015/01/15
Rue Progin, Champagnole (39300) PC Logement AK189 — 2 470 m² 83 m² 2015/01/12
21 Rue Clemenceau, Champagnole (39300) PC Locaux AB522 Les Delices Du Soleil Société 200 m² 86 m² 2015/01/12

Permis de construire en 2014

19 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagnole en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BD692 — 982 m² 120 m² 2014/12/22
8 Rue Des Prunelles, Champagnole (39300) PC Logement BD661 — 1 156 m² 154 m² 2014/11/13
285 Rue De Gottmadingen, Champagnole (39300) PC Logement AH484 — — 202 m² 2014/11/06
1 Rue Paul Deninger, Champagnole (39300) PC Logement AV316 — 982 m² 214 m² 2014/11/03
Rue De La Gare, Champagnole (39300) PC Locaux AE30 — 773 m² 61 m² 2014/10/06
Lot Champs Philibins, Champagnole (39300) PC Logement AV323 — 1 127 m² 99 m² 2014/08/06
Rue Pierre Brocard Aux Pas, Champagnole (39300) PC Logement BC186 — 743 m² 154 m² 2014/08/06
118 Chem Du Mont Rivel, Champagnole (39300) PC Locaux AS289, AS279 Sce Departemental Incendie Et Secours Collectivité 10 780 m² 94 m² 2014/06/19
268 Rue De Gottmadingen, Champagnole (39300) PC Logement AH484 — 996 m² 234 m² 2014/06/10
Rue Rene Cassin La Vouivre, Champagnole (39300) PC Locaux AS333, AS15 Mc Donald's France Service Société — 409 m² 2014/06/05
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BD459, BD458 — 950 m² 154 m² 2014/05/19
Chem Du Stand, Champagnole (39300) DP Locaux AO49, AO24 Commune De Champagnole Commune/EPCI 67 224 m² 18 m² 2014/04/17
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Logement — — — 149 m² 2014/04/17
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Logement — — — 138 m² 2014/04/02
615 Rue Rene Cassin, Champagnole (39300) PC Locaux AR186, AR125 Lidl Société 6 150 m² 1 939 m² 2014/04/02
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BC194 — 591 m² 127 m² 2014/03/13
Leonie Mellies Lotissement Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BC197 — 704 m² 69 m² 2014/03/03
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Locaux — — — 353 m² 2014/01/30
Rue Jean Et Jean-Claude Ponsar, Champagnole (39300) PC Locaux AS29 P, AS283 Ambulances Champagnolaises H Maraux Société 6 698 m² 1 459 m² 2014/01/30

Permis de construire en 2013

44 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagnole en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
39B Rue Gedeon David, Champagnole (39300) PC Logement AV298 — 1 945 m² 188 m² 2013/12/12
Ancien Chemin De L Etang Curtil, Champagnole (39300) PC Locaux BO10, BO9 Association De Tir Sportif De Champagnole Association 8 930 m² 121 m² 2013/11/29
22 Av De La Republique, Champagnole (39300) DP Locaux AB196 Sigaux SARL Société 143 m² 3 m² 2013/11/21
634 Rue Bazinet, Champagnole (39300) PC Locaux AE254 SCI Regard SCI 1 253 m² 68 m² 2013/11/21
Za En Gratteloup, Champagnole (39300) PC Locaux AP233, AP238 Faconnage Metallique SA Société 1 593 m² 754 m² 2013/11/18
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Locaux — Porte Du Haut Jura Société — 688 m² 2013/10/11
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Logement — — — 96 m² 2013/10/10
Av Paul Verlaine, Champagnole (39300) PC Logement BD164 — 877 m² 148 m² 2013/09/20
Rue Leon Blum Les Louataux, Champagnole (39300) PC Locaux AO15, AO8 — 69 400 m² 1 344 m² 2013/09/09
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BD458, BD433 — 942 m² 144 m² 2013/08/27
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Logement — — — 163 m² 2013/08/27
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BC70, BC69 — 1 117 m² 164 m² 2013/08/27
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BD.. — 575 m² 69 m² 2013/08/27
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Logement — — — 184 m² 2013/08/01
29 Rue Leon Blum, Champagnole (39300) PC Locaux AO38 Departement Du Jura Collectivité 34 532 m² 30 m² 2013/07/05
Lot Les Gravieres - Lot 31, Champagnole (39300) PC Logement BC58 — 836 m² 298 m² 2013/06/27
Lot Les Gravieres - Lot 18, Champagnole (39300) PC Logement BC58 — 872 m² 132 m² 2013/06/24
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Locaux — — — 167 m² 2013/06/24
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Logement — — — 102 m² 2013/06/21
Rue De La Liberte, Champagnole (39300) PC Logement AH135 — 1 760 m² 163 m² 2013/06/17
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Logement — — — 93 m² 2013/06/11
Rue Progin Les Forges, Champagnole (39300) PC Logement AK189 — 2 470 m² 213 m² 2013/06/11
8 Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BC8 — 783 m² 142 m² 2013/06/07
En Champagne, Champagnole (39300) PC Logement BD704, BD705 — 1 655 m² 274 m² 2013/06/07
Lot Les Gravieres - Lot 6, Champagnole (39300) PC Logement BC58 — 761 m² 107 m² 2013/05/27
Lot Les Gravieres - Lot 22, Champagnole (39300) PC Logement BC58 — 792 m² 154 m² 2013/05/27
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BC58 — 1 133 m² 213 m² 2013/05/27
Lot Les Gravieres - Lot 20, Champagnole (39300) PC Logement BC58 — 886 m² 142 m² 2013/05/27
Lot Les Gravieres - Lot 13, Champagnole (39300) PC Logement BC58 — 712 m² 88 m² 2013/05/27
Lot Les Gravieres - Lot 19, Champagnole (39300) PC Logement AB58 — 760 m² 123 m² 2013/05/27
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement BC60, BC100 — 636 m² 74 m² 2013/05/27
185 Rue De La Planchette At 148, Champagnole (39300) PC Locaux ..148, ..206P — 20 493 m² 3 314 m² 2013/05/20
Rue Ponsar Zae Du Mont-Rivel-Parcelles As 301 303, Champagnole (39300) PC Locaux AS303, AS301 Chamdis Société 1 979 m² 6 m² 2013/05/17
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Logement — — — 167 m² 2013/05/16
Lot Rue Gedeon David, Champagnole (39300) PC Logement AW109 — 791 m² 149 m² 2013/05/04
3 Rue Du General Leclerc, Champagnole (39300) PC Locaux AB493 — 180 m² 40 m² 2013/04/25
Lot Les Gravieres - Lot 12, Champagnole (39300) PC Logement BC58 — 607 m² 101 m² 2013/04/25
Rue Gedeon David, Champagnole (39300) PC Logement AW109 — 791 m² 152 m² 2013/04/21
Lot Les Gravieres, Champagnole (39300) PC Logement B. — 853 m² 120 m² 2013/04/09
Rue Rene Cassin, Champagnole (39300) PC Locaux AS316, AS318 — 3 365 m² 489 m² 2013/04/04
1 Rue Du Mont Rivel La Planchette, Champagnole (39300) PC Locaux AT168, AT169 SAS Pagot Et Savoie Société 15 256 m² 705 m² 2013/03/08
Rue Du Mont Rivel, Champagnole (39300) PC Locaux AT237, AT240 SAS Pagot Et Savoie Société 11 900 m² 2 000 m² 2013/03/08
Rue Cesar Personnetaz, Champagnole (39300) PC Logement AV270 — 836 m² 123 m² 2013/01/31
44 Rue Lavoisier, Champagnole (39300) PC Logement AH533 — 850 m² 88 m² 2013/01/11

1 à 113 sur 113 autorisations

Les permis de construire à Champagnole

Les dossiers PC/DP consultables à Champagnole regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont Commune De Champagnole, Enedis et Chamdis.

Rythme des permis de construire à Champagnole

En moyenne, 27 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Champagnole sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 3,3 pour 1 000 habitants (8 000 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 447 logements, soit environ 56 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune de Champagnole.

Ce qui distingue les permis de construire à Champagnole

Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent environ un tiers des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (31 %), devant « Collectivités locales » (12 %). Les voies les plus citées dans les dossiers sont Lotissement ""Sur Valieres"" (18 dossiers entre 2020 et 2022), lotissement Les Gravieres (14 dossiers) et rue Clemenceau (12 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 5 927 m² de surface de plancher (rue de la Liberte Lieudit, 2022), porté par Adef Residences. Suivent avenue du Marechal de Latt (4 598 m², 2021) et 65 rue de la Liberté (4 272 m², 2026).

Statistiques des permis de construire à Champagnole

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Champagnole sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 362 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2020, avec 45 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,4 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 19 autorisations, en progression de 26,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 37 512 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 447 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 84 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire à Champagnole se répartissent ainsi : 226 à destination de logement (62 %), 134 pour des locaux d'activité (37 %) et 2 à usage mixte (1 %).

En 2026, 14 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Champagnole
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 14 - 6 7 1 7 094 m² 67
2025 19 +26,7 % 7 12 0 7 309 m² 12
2024 15 -16,7 % 9 6 0 6 062 m² 17
2023 18 -33,3 % 12 6 0 3 102 m² 17
2022 27 -28,9 % 18 9 0 18 684 m² 31
2021 38 -15,6 % 24 14 0 15 681 m² 45
2020 45 +104,5 % 40 5 0 6 577 m² 48

Autres types d'autorisations à Champagnole

Permis d'aménager à Champagnole

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Champagnole

15 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Champagnole

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Champagnole.

Ney

49 permis de construire

Sapois

53 permis de construire

Cize

43 permis de construire

Crotenay

35 permis de construire

Montrond

31 permis de construire

Équevillon

36 permis de construire

Pont-du-Navoy

31 permis de construire

Vannoz

29 permis de construire

Monnet-la-Ville

25 permis de construire

Syam

13 permis de construire

Bourg-de-Sirod

6 permis de construire

Ardon

3 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Champagnole

Retour à la page commune

Jura (39)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Consulter un dossier de permis de construire à Champagnole

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 362 dossiers PC/DP recensés à Champagnole : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie de Champagnole, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Champagnole. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Champagnole

Adresse
Place Charles-de-Gaulle-3-Septembre, 39300 Champagnole
Accueil
Lundi-Jeudi : 08h00-12h00, 13h30-17h30 · Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-16h30
Téléphone
03 84 53 01 00
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Champagnole

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Champagnole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quels permis de construire ont été délivrés à Champagnole ?
Cette page liste les 362 dossiers PC/DP délivrés à Champagnole depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Champagnole ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Champagnole, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Champagnole donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré à Champagnole ?
Le dossier le plus récent recensé à Champagnole est un permis de construire délivré le 14 août 2026 pour un projet de logement (63 rue Pierre Brocard, 104 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Champagnole en 2025 ?
19 dossiers PC/DP ont été délivrés à Champagnole en 2025, soit un volume en hausse de 26,7 % par rapport à 2024 (15 dossiers). En 2026, 14 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés à Champagnole ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Champagnole autorisent 447 logements : 310 logements individuels (69 %) et 137 logements collectifs (31 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire à Champagnole ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Champagnole sont Commune De Champagnole (11 dossiers), Enedis (5 dossiers) et Chamdis (3 dossiers).
7 Quelle place pour le logement social dans les permis de construire à Champagnole ?
60 logements financés par un prêt locatif social figurent dans les permis de construire recensés à Champagnole, soit 13 % des logements autorisés sur la période.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Champagnole ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Champagnole ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.