Permis de construire Locaux N° 03909715B0001

Permis de construire n° 03909715B0001 à Champagnole pour 1 102 m² de locaux, Rue Dukienfield

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2015

Dossier PC n° 03909715B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03909715B0001, délivré le 19 mai 2015 à Champagnole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Rue Dukienfield.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 078 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 102 m² en commerce et activités de service.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH415. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 358 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagnole.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 078 m²

Surface existante avant

2 762 m²

Surface créée

1 102 m²

Variation nette

-1 660 m²

Surface totale après

1 102 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
19/05/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champagnole

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH415

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champagnole Code postal 39300 Identifiant INSEE 39097
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 2 762 m² 1 102 m² 0 m² 2 762 m² 0 m² -1 660 m² 1 102 m²
Total 2 762 m² 1 102 m² 0 m² 2 762 m² 0 m² -1 660 m² 1 102 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 275 m² 1 102 m² 0 m² 275 m² 0 m² 827 m² 1 102 m²
Autres activités 2 487 m² 0 m² 0 m² 2 487 m² 0 m² -2 487 m² 0 m²
dont Bureaux 139 m² 0 m² 0 m² 139 m² 0 m² -139 m² 0 m²
dont Entrepôt 2 348 m² 0 m² 0 m² 2 348 m² 0 m² -2 348 m² 0 m²
Total locaux 2 762 m² 1 102 m² 0 m² 2 762 m² 0 m² -1 660 m² 1 102 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUYERES (88600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03909715B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 078 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Dukienfield, à Champagnole (39300).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03909715B0001, déposé en mairie de Champagnole.

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