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Permis de construire à Cesny-les-Sources

Calvados (14), Normandie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cesny-les-Sources (14220), dans le Calvados, en Normandie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 86 autorisations enregistrées entre le 9 janvier 2013 et le 2 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

86

Première date

9 janvier 2013

Dernière date

2 juillet 2026

Surface créée (brute)

25 376 m²

Nbre logements

59

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cesny-les-Sources. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Cesny-les-Sources

2026 7 2025 6 2024 4 2023 7 2022 5 2021 9 2020 6 2019 2 2018 9 2017 3 2016 5 2015 5 2014 7 2013 11

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2026

7 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
6 Chemin De L'outre Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB125 SCI Lelian SCI 1 245 m² 172 m² 2026/07/02
4 Rue De La Couture Gilbert Acqueville, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZB60 — 2 360 m² 79 m² 2026/06/19
0 Les Quatre Vents Cesny Bois Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZD21, ZD22 Gaec Des Quatre Vents Agricole 115 365 m² 1 774 m² 2026/06/16
21 Rue De L'eglise Les Forges, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZE149, ZE151 — 2 608 m² 85 m² 2026/05/22
11 Route D'espins, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB366 — 497 m² 80 m² 2026/05/07
10 Rue De Bossy, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZE142 — 3 699 m² 60 m² 2026/04/01
38 Rue De L'eglise Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) DP Logement ZE102 — 1 200 m² 30 m² 2026/03/13

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2025

6 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
31 Route Du Biot Placy, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZA6, ZB26 Scea Du Zhai Soc. civile 129 190 m² 423 m² 2025/12/15
23 Rue De L'eglise Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZE93 — 2 608 m² 109 m² 2025/12/12
7 Place De L'eglise De Saint Acqueville, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZD37 — 22 159 m² 116 m² 2025/11/17
Les Ruelles, Cesny-les-Sources (14220) DP Locaux ZA32 Enedis Société — 9 m² 2025/07/23
6 Rue De L'hospice, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB359 Immobiliere Proxi Société 330 m² 86 m² 2025/06/05
1 Place De L'hospice, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB324 Commune De Cesny-Les-Sources Commune/EPCI 3 275 m² 217 m² 2025/01/14

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
6B Chemin De L'outre, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB130 — 347 m² 83 m² 2024/06/14
8B Rue De La Verdiere Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB204 — 190 m² 50 m² 2024/01/31
36 Rue De L'europe Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZL2022 — 957 m² 73 m² 2024/01/22
36B Rue De L'europe Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZL22 — 957 m² 81 m² 2024/01/22

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2023

7 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
24 Place De La Mairie, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux AB223 — 243 m² 22 m² 2023/09/25
4B Et 4Ter Rue De L'hospice Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB354, AB355 — — 114 m² 2023/08/08
Route De Pont D'ouilly Les Quatre Vents - Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZD116 — 63 942 m² 130 m² 2023/07/27
20 Rue De L'europe Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AC40, AC106 — — 86 m² 2023/07/26
6 Route De Martainville Angoville, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZB14 — — 113 m² 2023/06/27
6T Chemin De L'outre Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB133 — 359 m² 79 m² 2023/06/26
13T Rue Gournay Placy, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement A340, A382 — 748 m² 112 m² 2023/06/26

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
2 Chemin De L'outre Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux AB348 Ecm SCI 152 m² 155 m² 2022/12/08
Rue De La Verdiere Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZD127, ZD128 Commune De Cesny-Les-Sources Commune/EPCI — 218 m² 2022/10/06
1 Rue De La Verdiere Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux AB175 Aux P'tits Bouts De Pain Société 73 m² 51 m² 2022/03/17
9 Route D'espins Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB198 Max / Nono SCI 879 m² 83 m² 2022/02/11
1 Route Des Ruelles Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZA31, ZA48 Gaec Des Ruelles Agricole — 44 m² 2022/01/11

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2021

9 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
5B Rue De La Chesnaie Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB92, AB104 — — 234 m² 2021/12/16
5 Route D'espins Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB204, AB214 — — 141 m² 2021/12/16
6 Route Du Moncel Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZE125 — 1 500 m² 131 m² 2021/11/30
15 Route Du Mesnil Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZB178 — — 106 m² 2021/08/16
4 Chemin De L'outre Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB112 — 188 m² 73 m² 2021/05/11
Courts Genets Placy, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux A287 Scea Behla Soc. civile — 110 m² 2021/03/18
Les Quatre Vents Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZD21, ZD22 Gaec Des Quatre Vents Agricole 109 335 m² 603 m² 2021/02/11
9 Rue Aux Dimes Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZC4 Gaec Marie & Fils Agricole 63 780 m² 770 m² 2021/02/11
30 Rue De L'europe Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZL37, ZL38 — 3 000 m² 232 m² 2021/01/29

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2020

6 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
6 Rue De Bossy Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZE135 — — 111 m² 2020/12/17
26 Rue De L'europe Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZL36 — — 69 m² 2020/12/09
6 Rue De Bossy Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZE135 — — 100 m² 2020/08/25
Rue Aux Daims Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZE113 — — 123 m² 2020/06/18
13B Rue Gournay Placy, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement A338 — 1 250 m² 125 m² 2020/05/28
4T Chemin De L'outre Cesny-Bois-Halbout, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB118 — — 67 m² 2020/01/02

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2018

9 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
8 Rue De Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZA60 — — 126 m² 2018/08/29
13 Rue Gournay, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement A338 — 1 227 m² 124 m² 2018/08/28
3B Rue Michel Jean, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB11 — — 105 m² 2018/08/07
Le Bourg, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZB57 Gaec Ferme Sainte Anne Agricole 70 080 m² 347 m² 2018/08/07
26 Rue Gournay, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZB50 — — 286 m² 2018/02/15
1 Route Des Ruellles, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZA31, ZA48 Gaec Des Ruelles Agricole — 1 618 m² 2018/02/08
2 Rue Des Feuguerets, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB345, AB346 — 540 m² 89 m² 2018/01/23
10 Route De Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZA60 — — 255 m² 2018/01/22
Adresse Non Renseignée, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux — Gaec Meilink Agricole — 1 728 m² 2018/01/11

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2017

3 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
6 Rue De Tournebu Le Puant, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZA60 — 1 500 m² 128 m² 2017/12/21
R.d. N_255 Rue De La Verdi, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZD122 Cc Cingal-Suisse Normande Commune/EPCI — 124 m² 2017/11/20
24 Rue Du Gournay, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZB51 — 1 526 m² 133 m² 2017/10/16

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2016

5 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Quatre Vents, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZD20, ZD21 Gaec Des Quatre Vents Agricole 20 053 m² 1 335 m² 2016/11/24
3 Rue Dodeman, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZI3 — — 152 m² 2016/11/15
Le Bourg La Ruelle, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZC4 Gaec Meilink Agricole 63 780 m² 2 575 m² 2016/10/07
Le Bourg, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB59 — 363 m² 43 m² 2016/06/03
7 Route D'espins, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB338 — 1 000 m² 162 m² 2016/05/04

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2015

5 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Ruelles, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZA32 — 125 160 m² 2 470 m² 2015/07/28
1B Rue Des Forges, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB293, AB340 — 599 m² 166 m² 2015/07/23
Les Ruelles, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZC4 — 63 780 m² 500 m² 2015/06/19
Le Val, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZB28 — 229 020 m² 265 m² 2015/05/03
3 Rte D Espins, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB213, AB212 — 404 m² 82 m² 2015/01/28

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2014

7 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
3 Rue Des Forges, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB218A — 969 m² 101 m² 2014/08/05
Rue De La Poste, Cesny-les-Sources (14220) DP Locaux AB68 Ehpad St Jacques St Christophe Étab. public 3 817 m² 15 m² 2014/07/03
La Ville, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZC319 — — 550 m² 2014/04/16
Rue De La Verdiere Rd 255, Cesny-les-Sources (14220) DP Locaux ZD65 Si Energies Equipement Du Calvados Public 49 565 m² 9 m² 2014/03/07
Puant, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement 0B334, 0B336 — 2 094 m² 175 m² 2014/02/06
Route De Barbery, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB303, AB301 — 3 176 m² 103 m² 2014/01/18
La Cour Fontaine, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZB24 — 56 950 m² 818 m² 2014/01/10

Permis de construire à Cesny-les-Sources en 2013

11 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesny-les-Sources en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemi De L Outre, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB134 — 712 m² 102 m² 2013/12/06
Rd 25, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZD65P3 Communaute De Communes Suisse Normande Commune/EPCI 2 603 m² 1 415 m² 2013/09/26
Rd N 157 L Herbage, Cesny-les-Sources (14220) DP Locaux OB341 Si Energies Equipement Du Calvados Public 2 382 m² 3 m² 2013/09/20
Route Departementale N 15, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZD247 — 2 000 m² 159 m² 2013/06/19
1 Rue De La Verdiere, Cesny-les-Sources (14220) DP Locaux AB174 — 730 m² 8 m² 2013/06/16
Les Quatre Vents, Cesny-les-Sources (14220) PC Locaux ZD22, ZD21 — 14 732 m² 672 m² 2013/05/21
La Motte, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZA1 — 1 546 m² 113 m² 2013/04/18
Rue De La Verdiere, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB269 — 2 253 m² 123 m² 2013/03/28
13 Pl De La Mairie, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement AB5 — 567 m² 37 m² 2013/02/17
Saint Martin, Cesny-les-Sources (14220) DP Locaux OB127 Si Energies Equipement Du Calvados Public — 1 m² 2013/01/31
Le Mesnil, Cesny-les-Sources (14220) PC Logement ZB270, ZB268 — 2 084 m² 185 m² 2013/01/09

Les permis de construire à Cesny-les-Sources

Les dossiers PC/DP consultables à Cesny-les-Sources regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Cesny-les-Sources

Commune rurale, Cesny-les-Sources (14220) s'étend sur 7,0 km² et regroupe 1 390 habitants, pour une densité de 209,0 hab./km². Située dans le Calvados (14) elle appartient à la région Normandie. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 60 à 248 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Ceiterniciens, la commune est limitrophe de 12 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Cingal-Suisse Normande. Dans le voisinage, Ussy (14420) (59 autorisations) et Croisilles (14220) (41 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cesny-les-Sources, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Cesny-les-Sources

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cesny-les-Sources sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 86 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 11 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,8 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 4 834 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 59 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 82 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 55 à destination de logement (64 %) et 31 pour des locaux d'activité (36 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cesny-les-Sources et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 7 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cesny-les-Sources
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 7 - 6 1 0 2 280 m² 6
2025 6 +50,0 % 4 2 0 960 m² 7
2024 4 -42,9 % 4 0 0 287 m² 4
2023 7 +40,0 % 6 1 0 656 m² 7
2022 5 -44,4 % 1 4 0 551 m² 1
2021 9 +50,0 % 6 3 0 2 400 m² 6
2020 6 +200,0 % 6 0 0 595 m² 6

Autres types d'autorisations à Cesny-les-Sources

Permis d'aménager à Cesny-les-Sources

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Cesny-les-Sources

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Cesny-les-Sources

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cesny-les-Sources.

Ussy

50 permis de construire

Croisilles

41 permis de construire

Donnay

33 permis de construire

Fresney-le-Vieux

32 permis de construire

Esson

30 permis de construire

Meslay

21 permis de construire

Moulines

14 permis de construire

Espins

13 permis de construire

Bonnœil

9 permis de construire

Saint-Germain-Langot

10 permis de construire

Fontaine-le-Pin

6 permis de construire

Martainville

6 permis de construire

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Cesny-les-Sources

Retour à la page commune

Calvados (14)

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Normandie

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Toutes les régions

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cesny-les-Sources. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cesny-les-Sources

Adresse
1 place de la Mairie, 14220 Cesny-les-Sources
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-11h00 · Samedi : 09h00-11h00
Téléphone
02 31 78 30 67
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cesny-les-Sources

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cesny-les-Sources (Calvados, Normandie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cesny-les-Sources ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cesny-les-Sources depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cesny-les-Sources ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cesny-les-Sources ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cesny-les-Sources ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Cesny-les-Sources, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2013 avec 11 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cesny-les-Sources.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cesny-les-Sources ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).