Présentation détaillée de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT est associé à 49 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 30 permis de construire et DP, 19 permis de démolir. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Belfort.
Profil et organisation
TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Activité d’urbanisme de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT compte 49
autorisations recensées
sur la période 22/04/2013 - 16/06/2026,
dans 16
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
49
Période couverte
22/04/2013 - 16/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
16 communes
Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2025 avec 9 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
3
-66,7 %
2
0
1
2025
9
+800,0 %
6
0
3
2024
1
0 %
0
0
1
2023
1
-50,0 %
0
0
1
2022
2
+100,0 %
2
0
0
2020
1
-75,0 %
0
0
1
2019
4
0 %
4
0
0
2018
4
-33,3 %
3
0
1
2017
6
0 %
3
0
3
2016
6
+200,0 %
4
0
2
2015
2
-33,3 %
0
0
2
2014
3
-57,1 %
2
0
1
2013
7
-
4
0
3
Permis de construire et DP de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
30 autorisations sur la période 17/06/2013 - 16/06/2026, réparties dans 13 communes, principalement à Belfort. Ce type représente 61 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
19 autorisations sur la période 22/04/2013 - 12/02/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Belfort. Ce type représente 39 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT ?
TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT est associé à 49 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT ?
Le profil de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT recense 30 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT concernent 16 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
