T.C. PROMOTION est associé à 23 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 18 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 17 communes, principalement Succieu.
Profil et organisation
T.C. PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01480 à Ars-sur-Formans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
T.C. PROMOTION
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de T.C. PROMOTION
Activité d’urbanisme de T.C. PROMOTION
T.C. PROMOTION compte 23
autorisations recensées
sur la période 13/11/2015 - 18/08/2026,
dans 17
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour T.C. PROMOTION, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
23
Période couverte
13/11/2015 - 18/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
17 communes
Évolution annuelle des autorisations de T.C. PROMOTION
T.C. PROMOTION apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2018 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de T.C. PROMOTION
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
0 %
1
0
0
2025
1
-75,0 %
1
0
0
2024
4
+100,0 %
3
0
1
2022
2
0 %
2
0
0
2020
2
-33,3 %
2
0
0
2019
3
-40,0 %
1
2
0
2018
5
+150,0 %
5
0
0
2017
2
0 %
1
1
0
2016
2
+100,0 %
1
1
0
2015
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de T.C. PROMOTION
18 autorisations sur la période 13/11/2015 - 18/08/2026, réparties dans 14 communes, principalement à Succieu. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à T.C. PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
4 autorisations sur la période 29/09/2016 - 20/09/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Trévoux. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur T.C. PROMOTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à T.C. PROMOTION ?
T.C. PROMOTION est associé à 23 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à T.C. PROMOTION ?
Le profil de T.C. PROMOTION recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes T.C. PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à T.C. PROMOTION concernent 17 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à T.C. PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.