Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD est associé à 26 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 23 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 20 communes, principalement Verdun-Ciel.
Profil et organisation
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 71350 à Verdun-Ciel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 46.21Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD compte 26
autorisations recensées
sur la période 01/05/2013 - 31/12/2025,
dans 20
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
26
Période couverte
01/05/2013 - 31/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
20 communes
Évolution annuelle des autorisations de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2025 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
5
+150,0 %
5
0
0
2024
2
-33,3 %
2
0
0
2023
3
-40,0 %
2
0
1
2022
5
+400,0 %
5
0
0
2021
1
-50,0 %
1
0
0
2020
2
+100,0 %
2
0
0
2019
1
0 %
1
0
0
2017
1
0 %
1
0
0
2016
1
0 %
1
0
0
2014
1
-75,0 %
1
0
0
2013
4
-
2
0
2
Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
23 autorisations sur la période 01/05/2013 - 31/12/2025, réparties dans 18 communes, principalement à Verdun-Ciel. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
3 autorisations sur la période 20/11/2013 - 06/06/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Chalon-sur-Saône. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD ?
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD est associé à 26 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD ?
Le profil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD recense 23 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD concernent 20 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
