SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775784689 Société coopérative agricole ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 15 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Castelnaudary.

Profil et organisation

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 11400 à CASTELNAUDARY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 46.21Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS compte 18 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 31/12/2023, dans 13 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

18

Période couverte

11/02/2013 - 31/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

13 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

15 autorisations sur la période 11/02/2013 - 31/12/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Castelnaudary. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Du Docteur Guilhem, Castelnaudary (11400) PC Locaux AY9 54 714 m² 20 m² 2023/12/31
Les Pres Hauts, Layrac-sur-Tarn (31340) PC Locaux AB130 5 000 m² 27 m² 2023/02/23
Zi Loudes, Castelnaudary (11400) PC Locaux AM29, AM30 62 575 m² 795 m² 2022/01/18
Zi Loudes, Castelnaudary (11400) PC Locaux AM29, AM30 35 574 m² 5 580 m² 2020/07/21
9001 Boule Henry Bouffet, Carcassonne (11000) PC Locaux HR528, HR540 13 651 m² 113 m² 2020/03/09
Avenue De Labarthe, Vernet (31810) PC Locaux A449, A450 20 000 m² 800 m² 2019/08/21
1 B Av Paul Roumagnac, Gignac (34150) PC Locaux BD47, BD48 2 965 m² 35 m² 2019/05/28
Rue Didier Durat, Gaillac (81600) PC Locaux NP122 13 455 m² 147 m² 2018/01/25
1012 Avenue Paul Lafargue, Toulouges (66350) PC Locaux AY150 10 160 m² 1 980 m² 2017/08/07
7 Rue Denis Papin, Villelongue-de-la-Salanque (66410) PC Locaux AD80 2 486 m² 248 m² 2016/06/14
1 Rue Du Costabonne, Céret (66400) PC Locaux AR33 2 259 m² 138 m² 2015/08/07
Av De Labarthe Rd19, Vernet (31810) PC Locaux A359P, A356P 20 000 m² 651 m² 2015/03/16
47 Av De Castelnaudary, Revel (31250) PC Locaux AL504 14 559 m² 588 m² 2015/01/05
Av De Labarthe - Rd 19, Vernet (31810) PC Locaux A57P, A60 20 828 m² 283 m² 2013/05/21
Riviere D Amont, Baziège (31450) PC Logement H1028, H1164 59 127 m² 142 m² 2013/02/11

Permis de démolir de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

3 autorisations sur la période 11/04/2016 - 04/12/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Gaillac. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 Av Du Rhin Et Danube, Gaillac (81600) PD LY3, LY140 23 175 m² 2020/12/04
Route De La Plage, Lespinasse (31150) PD AO13 12 386 m² 2016/08/31
Chemin De La Gare, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83470) PD AO224 359 m² 2016/04/11

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Demandeurs comparables à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS ?
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS ?
Le profil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS concernent 13 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides