Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Ecoliers, Joncherey (90100) | PA | AD433, AD435 | 3 782 m² | 2024/11/18 |
SNC LA FONTAINE - Permis d'aménager
Active
821455433
Société en nom collectif
PME
Créée le 30/06/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis d'aménager
8
Présentation détaillée de SNC LA FONTAINE
SNC LA FONTAINE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 8 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Héricourt.
Profil et organisation
SNC LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC LA FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/06/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SNC LA FONTAINE
Activité d’urbanisme de SNC LA FONTAINE
SNC LA FONTAINE compte 8 autorisations recensées sur la période 17/01/2018 - 18/11/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LA FONTAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
17/01/2018 - 18/11/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
7 communes
Permis d'aménager de SNC LA FONTAINE
8 autorisations sur la période 17/01/2018 - 18/11/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Héricourt.
Années
Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Menoncourt, Phaffans (90150) | PA | ZB55, ZB57 | 14 405 m² | 2023/02/14 |
Autorisations en 2022
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Caire, Héricourt (70400) | PA | ZA197, ZA193 | 29 845 m² | 2022/10/25 |
| Rue De Seloncourt Champs Lagrange, Dasle (25230) | PA | B293, B294 | 9 254 m² | 2022/01/11 |
Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue George Sand, Héricourt (70400) | PA | ZA50, ZA17 | 35 292 m² | 2021/03/22 |
Autorisations en 2019
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Grande Rue, Badevel (25490) | PA | AD116, AD307 | 10 441 m² | 2019/07/05 |
| 2 Rue De Franche Comte, Grand-Charmont (25200) | PA | AD269, AD292 | 41 850 m² | 2019/06/26 |
Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Jonchet, Taillecourt (25400) | PA | AA70, AA71 | 16 149 m² | 2018/01/17 |
1 à 8 sur 8 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SNC LA FONTAINE
7 communes - 3 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Héricourt
2 autorisations
Badevel
1 autorisation
Dasle
1 autorisation
Grand-Charmont
1 autorisation
Joncherey
1 autorisation
Phaffans
1 autorisation
Taillecourt
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC LA FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIREN 535920060
Même département de siège
23 autorisations
9 PC
4 PA
10 PD
ST MARTIN
SIREN 530123967
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
WELCOME PROMOTION
SIREN 829164185
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
SCCV FEUVRIER
SIREN 848715280
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LES PRUNIERS
SIREN 409477387
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
CEMICO
SIREN 488042706
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SNC LA FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC LA FONTAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LA FONTAINE ?
SNC LA FONTAINE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LA FONTAINE ?
Le profil de SNC LA FONTAINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LA FONTAINE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable