SNC LA FONTAINE - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis d'aménager
8
Présentation détaillée de SNC LA FONTAINE
SNC LA FONTAINE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 8 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Héricourt.
Profil et organisation
SNC LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 90000 à BELFORT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC LA FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/06/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SNC LA FONTAINE
Activité d’urbanisme de SNC LA FONTAINE
SNC LA FONTAINE compte 8 autorisations recensées sur la période 17/01/2018 - 18/11/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LA FONTAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de SNC LA FONTAINE
8 autorisations sur la période 17/01/2018 - 18/11/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Héricourt.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Ecoliers, Joncherey (90100) | PA | AD433, AD435 | 3 782 m² | 2024/11/18 |
| Rue De Menoncourt, Phaffans (90150) | PA | ZB55, ZB57 | 14 405 m² | 2023/02/14 |
| Au Caire, Héricourt (70400) | PA | ZA197, ZA193 | 29 845 m² | 2022/10/25 |
| Rue De Seloncourt Champs Lagrange, Dasle (25230) | PA | B293, B294 | 9 254 m² | 2022/01/11 |
| Rue George Sand, Héricourt (70400) | PA | ZA50, ZA17 | 35 292 m² | 2021/03/22 |
| 28 Grande Rue, Badevel (25490) | PA | AD116, AD307 | 10 441 m² | 2019/07/05 |
| 2 Rue De Franche Comte, Grand-Charmont (25200) | PA | AD269, AD292 | 41 850 m² | 2019/06/26 |
| Au Jonchet, Taillecourt (25400) | PA | AA70, AA71 | 16 149 m² | 2018/01/17 |
Répartition géographique des autorisations de SNC LA FONTAINE
7 communes - 3 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Héricourt
2 autorisations
Badevel
1 autorisation
Dasle
1 autorisation
Grand-Charmont
1 autorisation
Joncherey
1 autorisation
Phaffans
1 autorisation
Taillecourt
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC LA FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SNC LA FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.