ST MARTIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
530123967 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/02/2011

Infos clés

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ST MARTIN

ST MARTIN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Blotzheim.

Profil et organisation

ST MARTIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90000 à BELFORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ST MARTIN
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/02/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ST MARTIN

Activité d’urbanisme de ST MARTIN

ST MARTIN compte 7 autorisations recensées sur la période 03/10/2014 - 07/02/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ST MARTIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

03/10/2014 - 07/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de ST MARTIN

6 autorisations sur la période 03/10/2014 - 07/02/2019, réparties dans 4 communes, principalement à Blotzheim. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ST MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Louis Loucheur, Montbéliard (25200) PC Logement CD114 830 m² 465 m² 2019/02/07
Rue Louis Loucheur, Montbéliard (25200) PC Logement CD114 830 m² 601 m² 2018/02/14
83 Rue Damberg - Brunstatt, Brunstatt-Didenheim (68350) PC Logement 3147, 3202 441 m² 380 m² 2017/03/07
L'oree Du Bourg, Blotzheim (68730) PC Logement 29432 1 254 m² 1 336 m² 2016/04/04
Adresse Non Renseignée, Blotzheim (68730) PC Logement 1 895 m² 2015/10/01
Rue Du Canal, Trévenans (90400) PC Logement AH110, AH105 516 m² 2014/10/03

Permis d'aménager de ST MARTIN

1 autorisation sur la période 17/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Bretagne. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Rue De L Egalite, Bretagne (90130) PA D340 2018/02/17

Répartition géographique des autorisations de ST MARTIN

Demandeurs comparables à ST MARTIN

Sources des informations sur ST MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ST MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ST MARTIN ?
ST MARTIN est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ST MARTIN ?
Le profil de ST MARTIN recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ST MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ST MARTIN concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ST MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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